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Université Laval




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Lois et règlements


1877

xxx. Catalogue de l'exposition scolaire - Département de l'instruction publique. Québec, C. Darveau, 1877. 30 p.
1882
Chouinard, Mathias. Code de l'instruction publique dans la province de Québec étant une compilation des divers statuts sur cette matière. Québec, C. Darveau, 1882. 259 p.
1886
xxx. Notice sur les écoles relevant du bureau des commissaires catholiques romains de la cité de Montréal (Canada). Montréal, C. O. Beauchemin, 1886. 100 p.
1886
xxx. Report of the protestant board of school commissioners for the city of Montreal 1847 to 1885. Montréal, McQueen & Corneil, 1886. 71 p.
1888
Cazes, Paul de. Code de l'instruction publique de la province de Québec comprenant les lois scolaires et un grand nombre de décisions judiciaires s'y rapportant et les règlements des comités catholique et protestant du conseil de l'instruction publique. Québec, J.-O. Filteau, 1888. xiii, 233, 68, 57 p.
1888
[Cazes, Paul de]. Règlements scolaires revisés [sic] par le comité catholique du conseil de l'instruction publique. Québec, C. Darveau, 1888. 68 p.
1889
Cazes, Paul de. Code of public instruction of the province of Quebec comprising the school law with notes of numerous judicial decisions thereon and the regulations of the roman catholic and protestant committees of the council of public instruction. Montreal, Wm. Drysdale & co., 1889. ix, 214, 67, v, 52, v p.
1890
Cazes, Paul de. Code de l'instruction publique de la province de Québec contenant les lois scolaires et un grand nombre de décisions judiciaires s'y rapportant et les règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique - Revu, corrigé et amendé jusqu'à 53 Vic. inclusivement. 2e éd. Québec, C. Darveau, 1890. xii, 233, 68 p.
1891
Cazes, Paul de. Code of public instruction of the province of Quebec comprising the school law with notes of numerous judicial decisions thereon and the regulations of the protestant committee of the council of public instruction. 2e éd. Montréal, Wm. Drysdale, 1891. ix, 214, 67, v p.
1893
xxx. Notice sur les écoles relevant du bureau des commissaires catholiques romains de la cité de Montréal (Canada). Montréal, s.n., 1893. 102 p.
1893
Rouleau, Thomas-Grégoire. Catéchisme des lois scolaires à l'usage des candidats aux brevets d'enseignement publié à la demande du Bureau des Examinateurs de Québec. Québec, C. Darveau, 1893. 47 p.
1894
xxx. Lois de l'instruction publique de la province de Québec d'après le texte des statuts refondus et telles qu'amendées par la législature de cette province jusqu'au premier juillet 1894 - Lois scolaires spéciales des cités de Montréal, Québec et Sherbrooke et de la ville de Richmond - Décisions judiciaires se rapportant aux lois de l'instruction publique - Règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique, avec un index de ces règlements et index alphabétique et analytique des lois de l'instruction publique. Montréal, Eusèbe Senécal, 1894. vii, 295 p.
1894
Rouleau, Thomas-Grégoire. Catéchisme des lois scolaires à l'usage des candidats aux brevets d'enseignement publié à la demande du Bureau des Examinateurs de Québec. Québec, C. Darveau, 1894, c1893. 48 p.
1894.05.12
[Tardivel, Jules-Paul]. "A propos d'enseignement - Un plan admirable", La vérité, 12 mai 1894, p. 2.
1895
Rexford, Elson I. Manual of the school law and regulations of the province of Quebec, together with an outline of school organization, for the use of candidates for teachers' diplomas under the regulations of the protestant committee. Revised edition. Montréal, E. M. Renouf, 1895. xxiv, 135 p.
1897
Rouleau, Thomas-Grégoire. Catéchisme des lois scolaires à l'usage des candidats aux brevets d'enseignement publié à la demande du Bureau des Examinateurs de Québec. 4e éd. Québec, C. Darveau, 1896, c1893. 48 p. (Couverture: 1897)
1899
xxx. Règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique (Amendés jusqu'au 1er mai 1899). Québec, C. Darveau, 1899. 100 p.
1899
Cazes, Paul de. Code scolaire de la province de Québec contenant la loi de l'instruction publique et un grand nombre de décisions judiciaires s'y rapportant, les règlements scolaires du comité comité catholique du conseil de l'instruction publique, des tables de concordance des articles de la loi de l'instruction publique à ceux des statuts refondus de Québec, et des articles des statuts refondus à ceux de la loi de l'instruction publique, la iste des jugements cités et une table des abbréviations. Suivi de: Règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique. Montréal, C. Théoret, 1899. xxxix, 279, 100 p.
1899
Cazes, Paul de. Code scolaire de la province de Québec contenant la loi de l'instruction publique, les règlements scolaires du comité comité catholique du conseil de l'instruction publique, des tables de concordance des articles de la loi de l'instruction publique à ceux des statuts refondus de Québec, et des articles des statuts refondus à ceux de la loi de l'instruction publique. Suivi de: Règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique. Québec, Dussault & Proulx, 1899. xxxiii, 255, 100 p.
1899
Parmelee, George William. The school law of the province of Quebec with notes of numerous judicial decisions thereon and the regulations of the protestant committee of the council of public instruction. Quebec, Daily telegraph job print, 1899. xxvi, 208, 70, v p.
1899
Rouleau, Thomas-Grégoire. Catéchisme de la loi et des règlements scolaires - Dernière édition conforme à la nouvelle loi de l'instruction publique. Québec, Dussault & Proulx, 1899. 67 p.
1899
Weir, Robert Stanley. The education act of Quebec (62 Victoria, cap. 28) with all the relevant decisions of the courts, and the regulations of the protestant and roman catholic committees of the council of public instruction. Montréal, C. Theorest, 1899. xxx, 192, 52, 102 p.
1900
Cazes, Paul de. Manuel de l'instituteur catholique de la province de Québec. Québec, Darveau, 1900. 97 p.
1900
Rouleau, Thomas-Grégoire. Catéchisme de la loi et des règlements scolaires - Dernière édition conforme à la nouvelle loi de l'instruction publique. Québec, Dussault & Proulx, 1900. 65 p.
1902
Rouleau, Thomas-Grégoire. Catéchisme de la loi et des règlements scolaires - Dernière édition conforme à la nouvelle loi de l'instruction publique. Québec, Dussault & Proulx, 1902. 65 p.
1906
Cazes, Paul de. Règlements refondus du comité catholique du conseil de l'instruction publique de la province de Québec - Sanctionnés le 25 mai 1906. Québec, s.n., 1906. 184 p.
1908
xxx. Regulations for city schools under control of the protestant board of school commissioners for Montreal adopted june 17th, 1908. Montréal, W.H. Eaton & son, 1908. 33 p.
1908
Cazes, Paul de. Manuel des commissaires et syndics d'écoles de la province de Québec. Québec, A. Proulx, 1908. viii, 156 p.
1911
xxx. Tentative list of text-books presented to the Protestant Committee, Feb. 17th, 1911, and revised regulation 140. S.l., s.n., [1911]. 7 p. [L'extrait qui suit a été retranscrit à partir de l'exemplaire conservé aux Archives nationales du Québec, Fonds Correspondance du département de l'instruction publique, E13/918 1A24-1405A, dossier 1333/1911].
1911
Parmelee, George William. The school law of the province of Quebec with notes of numerous judicial decisions thereon and the regulations of the protestant committee of the council of public instruction. Québec, The Canada stamp company, 1911. xxvii, 218, 88, iv p.
1912
Cazes, Paul de. Code scolaire de la province de Québec contenant la loi de l'instruction publique conforme au titre V des Satuts refondus de la province de Québec, 1909, tel qu'amendé le 1er juillet 1912. Québec, Le Soleil, 1912. x, 310, 102 p.
1912
Lord, Fortunat. Code scolaire de la Province de Québec annoté. Montréal, Wilson & Lafleur, 1912. viii, 580 p.
1914
Parmelee, George William. Education in the province of Quebec. Quebec, Department of public instruction, 1914. 130 p.
1915
xxx. Règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique de la province de Québec (Refondus en 1915). Québec, s.n., 1915. x, 224 p.
1916
Cliche, J.-Ovide. Les bons commissaires d'écoles. Québec, Dussault & Proulx, 1916. 32 p.
1919
Miller, J.-N. Code scolaire de la province de Québec contenant la loi de l'instruction publique conforme au titre V des Satuts refondus de la province de Québec, 1909, tel qu'amendé jusqu'au 1er juillet 1919. Québec, Le Soleil, 1919. x, 336, 91 p.
1922
xxx. Règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique de la province de Québec (Refondus en 1915 et amendés jusqu'au 1er janvier 1923). Québec, s.n., 1922. x, 227 p.
1924
xxx. Règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique de la province de Québec (Refondus en 1915 et amendés jusqu'au 1er janvier 1924). Québec, s.n., 1924. x, 227 p.
1927
Bergeron, Lionel. Code scolaire de la province de Québec contenant la loi de l'instruction publique conforme au chapitre 133 des Statuts refondus de la province de Québec, 1925, tel qu'amendé jusqu'au 1er juillet 1927. Québec, Le Soleil, 1927. x, 370, 91 p.

1928

xxx. Liste des livres approuvés pour les écoles catholiques de la province de Québec par le comité catholique du conseil de l'instruction publique jusqu'au 1er septembre 1928 et extraits de la loi et des règlements scolaires concernant les livres autorisées. S.l., s.n., [1928]. 24 p.

1930

xxx. Règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique de la province de Québec (Refondus en 1915 et amendés jusqu'au 1er janvier 1930). Québec, s.n., 1930. xii, 300 p.
1932
xxx. Règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique de la province de Québec (Refondus en 1915 et amendés jusqu'au 1er juillet 19323. Québec, s.n., 1932. xi, 318 p.
1933
Tellier, Maurice. Code scolaire de la Province de Québec annoté. Joliette, L'action populaire, 1933. xvii, 569 p.
1936
xxx. Règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique de la province de Québec (Refondus en 1915 et amendés jusqu'au 1er juillet 1936). Québec, s.n., 1936. ix, 214 p.
1940
xxx. Règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique de la province de Québec - Refondus en 1940. S.l., s.n., 1940. 208 p.
1938
Legrand, Omer. Code scolaire de la province de Québec - Loi concernant l'Instruction Publique, chapitre 133, S.R.Q., 1925 comprenant les modifications depuis 1925. Montréal, J.-D. de Lamirande et Cie, 1938. xiv, 439 p.
1940
Filteau, B.-O. Code scolaire de la province de Québec contenant la loi de l'instruction publique conforme au chapitre 133 des Statuts refondus de la province de Québec, 1925, tel qu'amendé jusqu'au 1er juillet 1940. Québec, Le Soleil, 1940. 391, 162 p.
1940
Percival, W. P. The educational act of the province of Quebec with notes of numerous judicial decisions thereon and the regulations of the protestant committee of the council of education. Quebec, Department of education, 1940. 288, 69, iv p.
1944
xxx. Règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique de la province de Québec refondus en 1944. S.l., s.n., n.d. 134 p.
1950
xxx. Code scolaire de la province de Québec contenant la loi de l'instruction publique conforme au chapitre 59 des Statuts refondus de la province de Québec, 1941, tel qu'amendé jusqu'au 1er juillet 1950. Québec, s.n., 1950. 679 p.
1957
Viau, Jacques. Code scolaire de la province de Québec contenant la loi de l'instruction publique chap. 59 R.S.Q. 1941 telle qu'amendée jusqu'au statut 5-6 Elizabeth II, diverses lois connexes et la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1957 = The education act of the province of Quebec containing the education act chapter 59 R.S.Q. 1941 as amended as to 5-6 Eliz. II, different acts related with and the jurisprudence up to January 1st, 1957. Montréal, Wilson et Lafleur, c1957. 474 p.
1959
xxx. Rapport du surintendant de l'instruction publique 1958-59. Imprimé par ordre de la législature. Québec, Rédempti Paradis, 1959. xvi, 299 p.
1960
[Miller. Ph.-A.] Code scolaire de la Province de Québec contenant la loi de l'instruction publique conforme au chapitre 59 des Statuts refondus de la province de Québec, 1941, tel qu'amendé jusqu'au 1er juillet 1960 et certaines lois particulières scolaires. Québec, s.n., 1960. 201 p.
1960
Miller, Ph.-A. Code scolaire - Lois et règlements scolaires de la province de Québec - 1960. Québec, Département de l'Instruction Publique, c1960. 219 p.
1961
Miller, Ph.-A. Lois et règlements scolaires de la province de Québec - 1961. Québec, Département de l'Instruction Publique, c1961. 283 p.
1962
xxx. Règlements du comité catholique du conseil de l'instruction publique de la province de Québec - Juillet 1961 Avec amendements au 1er janvier 1962. S.l., s.n., n.d. 234 p.
1964
xxx. Règlements du ministre de l'éducation - Règlements connus, avant le 13 mai 1964, sous le titre «Règlements du Comité catholique du Conseil de l'instruction publique». S.l., Ministère de l'éducation [1964?]. 114 p.
1970
xxx. Les règles administratives et budgétaires des commissions scolaires pour 1970-/1971. S.l., Ministère de l'éducation, [1971]. 127 p.

1975

xxx. "Enseignement général - Enseignement professionnel - Manuels agréés par le ministère de l’éducation pour les écoles de langue française 1975-1976", Bulletin officiel - Ministère de l’éducation - Supplément no 39 (30 avril 1975).

1976

xxx. "Enseignement général - Enseignement professionnel - Manuels agréés par le ministère de l’éducation pour les écoles de langue française 1976-1977", Bulletin officiel - Ministère de l’éducation - Supplément no 49 (mai 1976).

1977

xxx. Enseignement général - Enseignement professionnel - Manuels agréés par le ministère de l’éducation pour les écoles françaises 1977/1978. Québec, Ministère de l’éducation, 1977.

1979

xxx. L'école québécoise - Énoncé de politique et plan d'action. S.l., Ministère de l'éducation, 1979. 163 p.

1979

xxx. Enseignement primaire - Matériel didactique agréé par le ministère de l’éducation pour les écoles primaires de langue française 1979-1980. Québec, Ministère de l’éducation, 1979.

1979

xxx. Enseignement secondaire - Enseignement professionnel - primaire - Matériel didactique agréé par le ministère de l’éducation pour les écoles secondaires de langue française 1979-1980. Québec, Ministère de l’éducation, 1979.

1980

xxx. Matériel didactique agréé par le ministère de l’éducation pour les écoles primaires et secondaires de langue française - Supplément - 1980-1981. Québec, Ministère de l’éducation, 1980.

1981

xxx. L'École québécoise - Le plan d'action, 2 ans après - Mise en oeuvre - Colloque, 28-29 mai 1981. S.l., s.n., n.d. 120 p. Isbn: 2-5500-4668-4
1981
xxx. L'École québécoise - Le plan d'action, 2 ans après - Analyse prospective - Colloque, 28-29 mai 1981. S.l., s.n., 1981. 139 p. Isbn: 2-5500-4660-2

1981

xxx. Matériel didactique agréé par le ministère de l’éducation pour les écoles primaires et secondaires de langue française. Québec, Ministère de l’éducation, 1981.

1982
xxx. La lisibilité des textes destinés aux élèves du primaire: guide pratique pour les auteurs de manuels scolaires - Document d'information. Québec, Ministère de l'éducation, 1982. iii, 79 p. Isbn 2-5500-5312-5

1982

xxx. Matériel didactique autorisé par le ministre de l’éducation pour le préscolaire et le primaire - 1982-1983. Québec, Ministère de l’éducation, 1982.

1983

xxx. Matériel didactique autorisé par le ministre de l’éducation pour le préscolaire et le primaire - 1983-1984. Québec, Ministère de l’éducation, 1983. 60 p.

1984

xxx. Matériel didactique autorisé en fonction des nouveaux programmes d’études par le ministère de l’éducation pour le préscolaire et le primaire - 1984-1985. Québec, Ministère de l’éducation, 1984. 19 p.

1984

xxx. Matériel didactique autorisé par le ministre de l’éducation pour secondaire général - Supplément 1984-1985. Québec, Ministère de l’éducation, 1984. 24 p.

1984

xxx. Matériel didactique autorisé par le ministre de l’éducation pour le secondaire professionnel - 1984-1985. Québec, Ministère de l’éducation, 1984.

1985

xxx. Devis général de matériel didactique de base - Formation générale - Primaire - Secondaire - Guide à l'intention de éditeurs, des producteurs et des auteurs. S.l., Ministère de l'éducation, Direction générale du développement pédagogique, Direction du matériel didactique, 1985. iii, 39 p. Isbn: 2-550-07831-4

1985

xxx. Matériel didactique autorisé en fonction des nouveaux programmes d’études par le ministère de l’éducation pour le préscolaire et le primaire - 1985-1986. Québec, Ministère de l’éducation, 1985.

1985

xxx. Matériel didactique autorisé par le ministre de l’éducation pour le secondaire général - Supplément refondu 1985-1986. Québec, Ministère de l’éducation, 1985. 40 p.

1985

xxx. Matériel autorisé par le ministre de l’éducation pour le secondaire professionnel - Supplément 1985-1986. Québec, Ministère de l’éducation, 1985. 11 p.

1986

xxx. Matériel didactique autorisé en fonction des nouveaux programmes d’études par le ministre de l’éducation pour le préscolaire et le primaire - 1986-1987. Québec, Ministère de l’éducation, 1986. 47 p.

1986

xxx. Matériel didactique autorisé en fonction des nouveaux programmes d’études par le ministre de l’éducation pour le secondaire général - 1986-1987. Québec, Ministère de l’éducation, 1986. 45 p.

1986

xxx. Matériel autorisé par le ministre de l’éducation pour le secondaire professionnel - 1986-1987. Québec, Ministère de l’éducation, 1986. 50 p.

1987

xxx. Liste du matériel didactique autorisé en fonction des nouveaux programmes d’études par le ministre de l’éducation pour l’éducation préscolaire et l’enseignement primaire - 1987-1988. Québec, Ministère de l’ éducation, 1987.

1987

xxx. Liste du matériel didactique autorisé en fonction des nouveaux programmes d’études par le ministre de l’éducation pour l’enseignement secondaire général - 1987-1988. Québec, Ministre de l’éducation, 1987. 52 p.

1987

xxx. Liste du matériel didactique autorisé par le ministre de l’éducation pour l’enseignement secondaire professionnel 1987-1988. Québec, Ministère de l’éducation, 1987. 70 p.

1988

xxx. Liste du matériel didactique autorisé par le ministre de l’éducation - Éducation  préscolaire et enseignement primaire - 1988-1989. Québec, Ministère de l’éducation, 1988. 67 p.

1988

xxx. Liste du matériel didactique autorisé par le ministre de l’éducation - Enseignement secondaire formation générale - 1988-1989. Québec, Ministre de l’éducation, 1988. 60 p.

1988

xxx. Liste du matériel didactique autorisé par le ministre de l’éducation - Enseignement secondaire formation générale - Supplément - 1988-1989. Québec, Ministre de l’éducation, 1988. 36 p.

1988

xxx. Liste du matériel didactique autorisé par le ministre de l’éducation - Enseignement secondaire formation professionnel 1988-1989. Québec, Ministère de l’éducation, 1988.

1989

xxx. Liste du matériel didactique autorisé par le ministre de l’éducation - Education préscolaire et enseignement primaire - 1989-1990. Québec, Ministère de l’éducation. 1989. 77 p.

1989

xxx. Liste du matériel didactique autorisé par le ministre de l’éducation - Enseignement secondaire formation générale - 1989-1990. Québec, Ministère de l’éducation, 1989. 82 p.

1989

xxx. Liste du matériel didactique autorisé par le ministre de l’éducation - Enseignement secondaire formation professionnelle - 1989-1990. Québec, Ministère de l’éducation, 1989. 44 p.

1993

xxx. Liste du matériel didactique approuvé par la ministre de l’éducation - Éducation préscolaire et enseignement primaire - 1993-1994. S.l., Ministère de l’éducation, 1993. 106 p.

1994

xxx. Le matériel didactique approuvé pour l’éducation préscolaire et l’enseignement primaire - 1994-1995. S.l., Ministère de l’éducation, 1994. 118 p.

1994

xxx. Le matériel didactique approuvé pour l’enseignement secondaire (Formation générale) -1994-1995. S.l., Ministère de l’éducation, 1994.122 p.

 

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