Sources imprimées

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1977

xxx. Enseignement général - Enseignement professionnel - Manuels agréés par le ministère de l’éducation pour les écoles françaises 1977/1978. Québec, Ministère de l’éducation, 1977.

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Lettre du Sous-Ministre D.G.E.E.S. Adm. 74-76

Québec, le 6 septembre 1974

Aux présidents des commissions scolaires.

Aux commissaires et syndics d’écoles

La   reproduction   d’oeuvres   ou   de   portions d’oeuvres protégées par le droit d’auteur.

Le-développement constant des techniques de reproduction et l’apparition sur le marché de dispositifs toujours plus perfectionnés soulèvent à l’heure présente, par rapport au droit d’auteur, des problèmes particulièrement difficiles. Ces problèmes, vous ne l’ignorez pas, peuvent avoir leurs répercussions au niveau des activités éducatives. Aussi font-ils l’objet, au ministère de l’Éducation, de préoccupations qui ne vous sont sûrement pas étrangères.

Les considérations qui suivent et dont j’ai cru opportun de vous faire part vous permettront d’attirer l’attention des éducateurs sur l’ensemble des valeurs qui se trouvent impliquées dans ces délicates questions. Elles constitueront par le fait même une première contribution à leur solution.

1. LE CARACTÈRE RIGOUREUX DE LA LOI

La Loi sur le droit d’auteur (S.R. Chap, C-30) énumère les actes qui sont réservés exclusivement au détenteur d’un droit d’auteur. Reproduire une oeuvre ou une partie substantielle de celle-ci constitue l’un de ces actes. En conséquence, toute personne qui désire procéder, de quelque manière que ce soit, à une reproduction, doit pour ce faire, en obtenir l’autorisation.

À cet égard, la Loi contient toutefois certaines règles d’exception, notamment celle qui concerne "l’utilisation équitable d’une oeuvre pour des fins d’étude privée ou de recherche. . ." Si les circonstances ou conditions peuvent justifier le recours à ces règles, il importe de le faire avec circonspection.

2. LES EXIGENCES DE LA PÉDAGOGIE MODERNE

Au moment où elle fut promulguée, la Loi du droit d’auteur posait peu de problèmes au monde de l’éducation. En effet, les objectifs et les méthodes pédagogiques de l’époque n’obligeaient pas l’étudiant à recourir aussi fréquemment et aussi rapidement à des pièces documentaires de toute catégorie; il suffisait généralement de disposer, comme matériel pédagogique, d’un manuel et d’un recueil de textes.

De nos jours, l’accent est davantage mis sur le travail personnel et l’on accorde beaucoup plus d’importance aux idées et aux oeuvres contemporaines; de plus, les moyens audio-visuels sont maintenant d’usage courant à tous les niveaux d’enseignement.

Chargé de promouvoir le développement de méthodes pédagogiques adaptées aux exigences de notre temps, le ministère se doit d’encourager les organismes éducatifs à poursuivre le renouvellement déjà amorcé; il ne saurait toutefois faire abstraction du point de vue que la Loi du droit d’auteur met en relief.

3. LE BESOIN  D’UNE PRODUCTION  RICHE  ET ABONDANTE

Cette loi du droit d’auteur accorde des privilèges aux auteurs dans le but de les inciter à produire sans cesse des oeuvres nouvelles, plus nombreuses et de meilleure qualité. Cette perspective ne saurait laisser les éducateurs indifférents. Dans l’accomplissement même de leur tâche, ceux-ci reconnaîtront aisément l’importance d’une production riche et abondande d’oeuvres de tout genre, en particulier de documents à caractère pédagogique. Dès lors, ils voudront tenir compte du fait que, si l’utilisation de ces oeuvres dans les établissements d’enseignement peut favoriser leur diffusion, certaines pratiques de reproduction risquent par ailleurs d’avoir pour résultat d’en tarir la source.

De plus, dans la pleine conscience de leurs responsabilités, les éducateurs tiendront à donner l’exemple d’une attitude qui inspire le respect de la propriété intellectuelle.

4. RECHERCHES EN VUE D’UNE SOLUTION

Les études que l’on poursuit présentement, un peu partout dans le monde, sur le droit d’auteur, finiront par loger dans une synthèse harmonieuse et pratique les points de vue apparemment opposés dont on vient de faire état. On peut espérer beaucoup des rencontres de spécialistes qu’organise l’Unesco depuis quelques années dans le but d’en arriver à proposer aux États-membres une formule équilibrée qui respecte les prérogatives des auteurs et permette en même temps aux usagers, aux jeunes en particulier, l’accès plus facile et plus rapide aux oeuvres de l’esprit. (p. 4)

On ne peut que se réjouir également que le Canada ait entamé ces dernières années, des procédures qui pourraient bien mener, dans un avenir rapproché, à la révision de la Loi sur le droit d’auteur.

L’INTÉRÊT MANIFESTÉ PAR LE MINISTÈRE

Le ministère de l’Éducation suit avec beaucoup d’attention les recherches en cours au Canada et à travers le monde. Des contacts avec des organismes éducatifs étrangers ont permis d’identifier, de part et d’autre, des préoccupations similaires et de procéder à des fructueux échanges. Depuis plusieurs mois, des travaux d’importance sont en cours au Ministère et des chercheurs spécialisés sont chargés, en coopération avec le Service général des moyens d’enseignement, de préciser certains points plus difficiles. En rapport avec ce projet, un dialogue est déjà amorcé avec la Société canadienne-française de protection du droit d’auteur.

Grâce à ces travaux, le ministère espère être en mesure de fournir progressivement aux divers organismes d’éducation l’éclairage dont ils ont besoin en ces matières. Dans les circonstances, il va de soi que nous recevrons avec intért les contributions (informations, recherches, etc.) qu’on jugerait bon de nous faire parvenir. On adressera le tout à l’attention du Service général des moyens d’enseignement.

6. REVISER (sic) LES PRATIQUES DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT

En attendant toute révision éventuelle, la présente loi du droit d’auteur est en vigueur et il importe d’en respecter les prescriptions. En ce qui concerne la reproduction d’oeuvres ou de portions d’oeuvres (ivres, articles de revue, oeuvres musicales, graphiques, dessins, cartes géographiques, films, etc.) les responsables des organismes éducatifs considéreront l’opportunité de réviser, à la lumière de la loi, les pratiques adoptées par leur personnel depuis qu’un équipement plus perfectionné se trouve à sa disposition; s’il arrivait qu’on entretienne des doutes sérieux quant à certaines opérations, il deviendrait nécessaire d’avoir recours à des conseillers en loi expérimentés dans ces matières délicates.

Telles sont les réflexions que nous a suggérées une étude attentive de la Loi du droit d’auteur et de ses rapports avec les activités éducatives.

Nous exprimons le voeu que ces réflexions favorisent dans les milieux d’enseignement une observance mieux motivée des prescriptions que contient ta loi. À cette fin, vous voudrez bien porter le contenu de la présente à la connaissance de tous les membres de votre personnel qui peuvent être concernés.

Veuillez agréer, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Pierre Martin
sous-ministre (p. 5)

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MANUELS D’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL
AGRÉÉS PAR LE MINISTRE
DE L’ÉDUCATION POUR LES ÉCOLES
CATHOLIQUES ET PROTESTANTES
DE LANGUE FRANÇAISE
POUR L’ANNÉE SCOLAIRE
1977/1978

Le ministère de l’Éducation présente la liste des manuels destinés aux élèves de l’Élémentaire et du Secondaire des écoles catholiques et protestantes de langue française pour l’année scolaire commençant en septembre 1977 pour se terminer en juin 1978.

Les livres inscrits sur cette liste ont été officiellement agréés en vertu de l’article 17 de la loi de l’Instruction publique et ils ont reçu l’approbation des Comités catholique et protestant conformément à l’alinéa "e" de l’article 22 de la loi du Conseil supérieur de l’Éducation.

Ces manuels, ont fait l’objet d’études pédagogiques et linguistiques coordonnées par la Direction générale des Enseignements élémentaire et secondaire, en étroite collaboration avec des comités de professeurs, ils ont ensuite été soumis à l’approbation du Comité catholique ou du Comité protestant du Conseil supérieur de l’Éducation.

Seuls les manuels recommandés par la Direction générale des enseignements élémentaire et secondaire des points de vue pédagogique et linguistique et approuvés par les Comités confessionnels des points de vue moral et religieux, ont été présentés à l’agrément du Ministre de l’Éducation pour faire partie de la liste annuelle des manuels agréés.
Si l’agrément ministériel d’un manuel se termine et n’est pas reconduit, les Commissions scolaires peuvent continuer d’utiliser les exemplaires en leur possession pour une période ne dépassant pas deux ans, à condition qu’une telle utilisation soit compatible avec les programmes en vigueur.

Les manuels sont répartis en quatre catégories générales dont toutes ne s’appliquent pas nécessairement à toutes les disciplines:

1- Le manuel proprement dit (mis entre les mains des élèves à l’année longue).

2- Le Livre de consultation pour l’élève (dictionnaire, manuels d’histoire littéraire, monographies, etc., ouvrages qui peuvent être fréquemment consultés par les élèves et que le professeur voudrait avoir, en un ou en plusieurs exemplaires dans la bibliothèquede la classe).

3- Le livre de lecture individuelle ou collective (texte complet d’une oeuvre littéraire: poèmes, romans, pièces de théâtre, morceaux choisis, anthologie, dont le professeur voudra avoir suffisamment d’exemplaires d’un môme titre pour une classe entière).

4- Le matériel didactique (planches, films, cartes, bandes magnétiques et autres, sauf si ceux-ci font partie d’un ensemble didactique, auquel cas ils apparaissent avec le manuel).

N.B.: Ne figurent pas sur cette liste les livres de bibliothèques scolaires proprement dits ni les livres de référence à l’usage exclusif des professeurs.

Les manuels qui sont agréés par les deux Comités catholique et protestant ne portent aucune lettre distinctive.

Ceux qui sont agréés par le Comité catholique seulement portent après le titre la lettre (C). Ceux qui sont agrées par le Comité protestant seulement portent après le titre Sa lettre (P). Les mentions de la catégorie du manuel et de la durée d’approbation  apparaissent au  bas  de chaque titre après la mention du niveau: Exemple :   2-78, ouvrage de la deuxième catégorie dont l’agrément expire le 30 juin 1978. (p. 8)

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SCIENCES DE LÀ NATURE À L’ÉLÉMENTAIRE

L’adoption d’un programme-cadre en sciences de la nature dans l’enseignement élémentaire amène la disparition de ce qu’on était convenu d’appeler le mauel de l’élève. Cette source d’information "unique" est remplacée par une autre source "dite" de référence qui peut être en partie disponible dans la bibliothèque de classe ou dans la bibliothèque générale de l’école.

L’expérience personnelle doit être complétée par d’autres sources d’information parmi lesquelles se retrouve le livre.

Au cours des recherches, le maître a de nombreuses occasions de discuter avec les enfants du genre d’information qu’ils peuvent recueillir à partir de différentes sources: livres, diapositives, films, etc. Il est très important qu’elles soient d’excellente qualité et aussi variées que possible. Dès l’école élémentaire, les enfants doivent être entraînés à utiliser des livres d’information générale sur différents sujets, des livres décrivant des techniques, des livres qui posent des problèmes et suggéreront des expériences, des flores, des faunes, etc.

Ces instruments pédagogiques sont destinés à aider l’enfant à comprendre et à le motiver pour approfondir une recherche en cours ou pour en amorcer de nouvelles.

Dans la classe où les élèves travaillent par équipes, tous les documents font partie de l’équipement et les enfants les utilisent au même titre que des balances ou des thermomètres. Les élèves les choisissent et les consultent librement.

Dans la liste suivante les catégories 2 et 4 suggèrent un bon nombre de ces importants outils pédagogiques.

SCIENCES HUMAINES A L’ÉLÉMENTAIRE

L’enseignement des sciences humaines à l’Élémentaire rie peut se faire à partir du manuel unique.

C’est pourquoi nous avons éliminé cette catégorie de manuels pour suggérer des volumes de consultation, des livres de lecture individuelle ou collective et du matériel didactique tel que cartes, films ou diapositives.

Ces instruments de travail serviront de support, pédagogique, permettront aux enfants un meilleur apprentissage et rendront la recherche plus intéressante (Voir document 16-2680, paragraphe 5.5).

On recommande que les écoles et les commissions scolaires prévoient l’achat de diverses séries de livres de consultation (catégorie 2 ou 3) ou de matériel didactique (catégorie 4) plutôt que l’achat d’une seule série de manuels qui serait entre les mains d’un grand nombre d’étudiants.

Étant donné la souplesse du programme de sciences humaines, les niveaux d’enseignement sont indiqués simplement par premier cycle (élémentaire I, II et III) et second cycle (élémentaire IV, V, VI).

NOTA BENE: Tout manuel ou matériel didactique qui ne porte pas l’indication d’un cycle peut être utilisé à tous les niveaux selon les besoins.

SCIENCES DE L’HOMME AU SECONDAIRE

ÉCONOMIQUE

Les manuels mentionnés ne couvrent pas nécessairement l’ensemble d’un programme. L’enseignement de l’économique ne peut se faire à partir d’un manuel unique, mais plutôt en se basant sur diverses sources d’information (atlas -économiques, annuaires statistiques, publications gouvernementales et monographies concernant cette discipline) qui serviront de support à l’enseignement et qui permettront aux élèves de prendre conscience des différents aspects de la vie économique et matérielle.

C’est dans cette perspective qu’il est recommandé aux écoles et aux commissions scolaires de prévoir l’achat de diverses séries de livres de consultation plutôt que l’achat d’une seule série de manuels qui sera entre les mains d’un grand nombre d’élèves.

II serait donc souhaitable de répartir soigneusement les acquisitions de livres scolaires en tenant compte des procédés didactiques, de la diversité des contenus et des besoins du centre de documentation de chaque école.

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GÉOGRAPHIE

Les manuels mentionnés ne couvrent pas nécessairement l’ensemble d’un programme. L’enseignement de la géographie ne peut se faire à partir d’un manuel unique, mais plutôt en se basant sur diverses sources d’information (atlas, collections de cartes, ouvrages de synthèse, etc,) qui serviront de support à l’enseignement et qui alimenteront les enseignants et les enseignés des données nécessaires au développement de l’esprit géographique.

C’est dans cette perspective qu’il est recommandé aux écoles et aux commissions scolaires de prévoir l’achat de diverses séries de livres de consultation plutôt que l’achat d’une seule série de manuels qui sera entre les mains d’un grand nombre d’élèves.

Il serait donc souhaitable de répartir soigneusement les acquisitions de livres scolaires en tenant compte des procédés didactiques, de la diversité des contenus et des besoins du centre de documentation de chaque école.

Géographie 110: Initiation à la géographie

La classe de géographie pour l’enseignement du programme du cours de Géographie 110 exige des ouvrages de lecture collective et des volumes de lecture individuelle dont le degré de difficultés linguistiques est adapté aux capacités de lecture des élèves de Secondaire I. De plus, la classe de géographie 110 devrait contenir des cartes (routières, topographiques, etc.), des photos, y compris des photos aériennes et au moins une série d’une trentaine d’exemplaires d’un atlas, et, si possible, une collection de roches du Québec. (p. 99).

Géographie 412: Géographie du Québec et du Canada

Dans l’exploitation du matériel d’enseignement concernant le programme du cours de Géographie 412, il importe d’insister sur les éléments diversifiés et. discontinus du cadre spatial québécois tout en mettant en évidence les rapports de l’homme avec son milieu dans la vallée du Saint-Laurent et le Québec méridional. Ceci étant dit, l’exploitation de la documentation géographique portant sur le Québec, l’utilisation des cartes topographiques et autres, l’exploitation des données statistiques de l’Annuaire du Québec et l’exploitation des atlas permettront un meilleur apprentissage de la géographie du Québec. (p. 100)

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HISTOIRE

Les manuels mentionnés ne couvrent pas nécessairement l’ensemble d’un programme. L’enseignement de l’histoire ne peut se faire à partir d’un manuel  unique, mais plutôt en se basant .sur diverses sources d’information (atlas historiques, recueils de documents, collections de cartes, ouvrages de synthèse, etc.) qui serviront de support à l’enseignement et qui alimenteront les enseignants et les enseignés des données nécessaires au développement de l’esprit d’observation historique.

C’est dans cette perspective qu’il est recommandé aux écoles et aux commissions scolaires   de prévoir l’achat de diverses séries de livres de consultation plutôt que l’achat d’une seule série de manuels qui sera entre les mains d’un grand nombre d’élèves.

Il serait souhaitable de répartir soigneusement les acquisitions de livres scolaires en tenant compte des procédés didactiques, de la diversité des contenus et des besoins du centre de documentation de chaque école.

Histoire 210: Initiation à l’histoire

La classe d’histoire pour l’enseignement du programme du cours d’Histoire 210 exige des ouvrages de lecture collective et des volumes de lecture individuelle dont le degré de difficultés linguistiques est adapté aux capacités de lecture des élèves de Secondaire II. De plus, la classe d’histoire devrait offrir une ambiance historique par la présence de cartes historiques, de posters, de photos, illustrant les activités de l’homme dans le temps, etc. qui seraient affichés sur les murs de la classe. (p. 103)

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Histoire 412: Nouvelle-France, Canada, Québec

L’histoire du Québec des origines à nos jours inclut l’histoire de la Nouvelle-France ainsi que l’histoire des deux Canadas, Dans l’exploitation du matériel d’enseignement concernant le programme du cours d’Histoire 412, il faudrait insister sur les rapports entre le Présent et le Passé. Par exemple, le fait français au Québec actuel est lié à la colonisation française à l’époque de Champlain, Talon et Vaudreuil; les problèmes constitutionnels d’aujourd’hui ont un rapport avec l’A.A.N.B. de 1867; le développement économique de [sic] Québec est relié au territoire, à la population, à ta technologie et à la culture, bref, aux "forces profondes". Dans cet esprit, la classe d’histoire nationale devrait contenir des cartes historiques, des photos d’époque, des recueils de documents ainsi que plusieurs synthèses historiques que [sic; lire: qui] illustrent notre passé." (p. 104)

1977

xxx. L'enseignement primaire et secondaire au Québec - Livre vert. Québec, Ministère de l'éducation, 1977.147 p.

"Programmes et instruments pédagogiques.

L'élaboration de programmes plus précis s'inscrit directement dans la foulée de toutes les propositions qui précèdent.

Ces programmes permettront d'assurer le progrès continu de l'élève par des apprentissages plus systématiques. Les maîtres y trouveront également leur compte puisqu'ils auront en main des points de repère plus précis tant pour leur enseignement que pour l'évaluation du progrès de leurs élèves. En outre, de tels programmes faciliteront la rédaction des devis de manuels scolaires, des cahiers d'exercices et d'autres instruments didactiques. Enfin, les parents disposeront de meilleurs renseignements à l'égard de ce qui est enseigné à leurs enfants et de ce qu'on attend d'eux.

C'est la responsabilité du ministère de l'Éducation de procéder à l'élaboration de ces programmes; cependant, il ne saurait le faire sans la collaboration des enseignants ni sans utiliser les excellents programmes élaborés et appliqués ici et là dans les écoles secondaires. On s'attachera donc d'abord à rassembler les éléments existants, à les évaluer et à en faire l'expérience avant de généraliser l'application de ce qui aura été retenu. On misera également sur les rapports qui enrichissent mutuellement programmes et instruments didactiques." (p. 101).

1977

Boisseau, Gisèle. "Les sciences humaines s'enseignent sans manuel", Bulletin de la société des professeurs d'histoire du Québec, 15, 3(juin 1977):17-18.

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