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Droit québécois

Dictionnaires et encyclopédies

Dictionnaire

Vous pouvez aussi trouver des ouvrages du même type avec l'outil de recherche de la Bibliothèque en ajoutant le mot clé «dictionnaires» au sujet recherché.

  • Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues
    Termes du vocabulaire de droit privé québécois, tant de source provinciale que fédérale.
  • Dictionnaire de droit québécois et canadien
    Termes juridiques les plus fréquemment en usage en droit québécois et en droit fédéral canadien. Comporte un lexique anglais-français.
  • Juridictionnaire
    Répertoire de ressources du français juridique au Canada surtout, mais aussi à l'étranger. Un outil précieux pour la traduction et la rédaction juridiques.
  • Juriterm
    Termes juridiques de la common law. Développée par le Centre de traduction et de terminologie juridique (CTTJ), Juriterm contient plus de 18 000 termes du domaine du droit privé et leurs équivalents français normalisés.

Encyclopédies

Doctrine

  • Recherche juridique (SOQUIJ)
    Références des articles de périodiques et des livres recensés dans l'Annuaire de jurisprudence et de doctrine du Québec. Les textes intégraux des articles sont disponibles pour les revues universitaires.
    Note, choisissez l'accès à la ressource selon votre profil:
  • CAIJ
    Code d'accès requis
    Accès au texte intégral des ressources exclusives au CAIJ ainsi qu'à différents outils de recherche.
     
    • JuriBistro UNIKcherche simultanément dans l'ensemble des ressources de la suite JuriBistroMD du CAIJ. Les résultats obtenus peuvent être affinés progressivement par source du droit, type de document, juridiction, tribunal, auteur, date, etc.
    • eDOCTRINE est un outil de recherche permettant de chercher dans l'ensemble des publications disponibles en texte intégral sur le site du CAIJ. Notamment les publications du Barreau du Québec et d'une sélection d'ouvrages de l'éditeur Wilson & Lafleur.
      Note: Dans la section eDoctrine, cliquez sur «Rechercher dans eDoctrine»
    • TOPO est une banque de connaissances qui regroupe plus de 4 200 questions de recherche sur quelque 50 domaines de droit. Excellente source à consulter comme point de départ à une recherche.
      Note: Dans la section TOPO, cliquez sur «Rechercher dans TOPO»
       
  • La Référence
    Guide d'utilisation
    Textes intégraux d'articles et de livres portant sur le droit québécois, publiés par les éditions Yvon Blais ainsi que divers documents des sources du droit civil québécois.
  • Espace notaire
    Portail de communication et d'information dédié aux notaires du Québec.
  • Lexis Advance Quicklaw
    Textes intégraux des principales revues universitaires juridiques canadiennes et d'une sélection de revues de droit publiées par l'éditeur LexisNexis.
    Note : Affiner par type de contenu en sélectionnant « Doctrine et bulletins ».
  • Lexis+
    (Code d'accèsLa création de comptes personnels dans cette base de données doit être faite en utilisant votre adresse courriel institutionnelle. 
    Textes intégraux des principales revues universitaires juridiques canadiennes et d'une sélection de revues de droit publiées par l'éditeur LexisNexis.
    Note : Affiner par type de contenu en sélectionnant « Doctrine et bulletins ».

Consulter la section du Droit canadien pour des ressources complémentaires

Législation

  • LégisQuébec
    Site administratif officiel comprend:
    - Lois et règlements codifiés
    - Tableaux des modifications
    - Tableau des entrées en vigueur
    - Tableau des dispositions non en vigueur
  • Publications du Québec
    Site administratif officiel comprend:
    - Lois annuelles
    - Historique des modifications des lois depuis 1977
  • CanLII – Lois et règlements du Québec
    Textes intégraux de législation fédérale et provinciale en versions consolidées. Versions courantes, antérieures et abrogées. Possibilité de rechercher les décisions citants une disposition législative.
  • JuriBistro UNIK
    Textes intégraux de législation fédérale et provinciale en versions consolidées. Possibilité de rechercher simultanément dans la jurisprudence et la doctrine.
  • La Référence
    Guide d'utilisation
    Textes intégraux de législation fédérale et provinciale en versions consolidées. Références à la jurisprudence et à la doctrine citant une disposition.
  • Lois annuelles du Québec (L.Q. ou S.Q.)
    Toutes les lois annuelles du Québec et du Bas-Canada sont aux cotes KEQ 57-64 pour les années 1792-2010.
  • Lois refondues du Québec (L.R.Q. ou S.R.Q.)
    Toutes les lois refondues du Québec sont à la cote KEQ 64 pour les années 1888, 1909, 1925, 1941, 1964 et 1977. Les statuts refondus du Bas-Canada sont à la cote KEQ 59 pour l'année 1861.

Jurisprudence

Pour mieux orienter votre recherche jurisprudentielle, voici un tableau comparatif des bases de données selon les tribunaux couverts. 

Licence CC BY Sauf indications contraires, les contenus de ce guide créé par la Bibliothèque de l’Université Laval sont sous licence  CC BY 4.0.

Votre bibliothécaire

Mélanie Perron
Pavillon Jean-Charles-Bonenfant
local 2376

Votre technicienne en documentation

Karine Langevin
Pavillon Jean-Charles-Bonenfant
local 2342