Droit de l’OMC

Voici une sélection de dictionnaires et d'encyclopédies recommandés pour l'étude du droit international économique.

Vous pouvez aussi trouver des ouvrages du même type avec l'outil de recherche de la Bibliothèque en ajoutant les mots clés «encyclopédies» ou «dictionnaires» au sujet recherché.

Dictionnaires

• Glossaire

  Terminologie en cours à l'OMC et dans le domaine du commerce international. La base de données WTOTERM, accessible sur la même page dans la version anglaise, complète ce glossaire.

• Dictionary of trade policy terms
  Goode, Walter

  Vocabulaire utilisé dans les négociations commerciales. L'accent est mis sur le système commercial multilatéral représenté par les accords de l'OMC.

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• Dictionary of international trade : handbook of the global trade community includes 33 key appendices
  Hinkelman, Edward G.
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• Dictionary of international trade
  Rosenberg, Jerry Martin.
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• The language of Trade
  Blakeslee, Merritt R.
• Glossaries of Trade Terms
  SICE - Organization of American State's Foreign Trade Information System

  Termes liés au commerce. Inclut le dictionnaire ZLEA des termes de l'échange ainsi qu'une sélection de liens vers d'autres glossaires nationaux, régionaux et internationaux liés au commerce.

Encyclopédies

• Max Planck encyclopedia of public international law

  Encyclopédie de droit international public. Les articles comportent une bibliographie et des références à des documents internationaux.

• JurisClasseur - Droit international (Lexis Advance Quicklaw)

  Encyclopédie juridique en droit international.

• Répertoire de droit international (Dalloz.fr)

  Encyclopédie du droit international dans toutes ses dimensions. Note : Cliquez sur l'onglet « Encyclopédie », puis sur « Répertoire de droit international ».

• Research handbook in international economic law
  Guzman, Andrew T. et Alan O. Sykes
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Voici une sélection de ressources pour vos recherches dans la doctrine en droit international économique.

Les bases de données présentent des interfaces de recherche différentes et parfois complexes à utiliser. Besoin d'aide pour vous y retrouver? Consultez votre bibliothécaire-conseil.

Outils de recherche d'articles (Références)

• Peace Palace Library

  Références d'articles de périodiques et des livres dans le domaine du droit international.
  Note: les sujets normalisés sont en anglais. ex.: International economic law, International trade, World trade organization

• Public International Law [1995-]

  Références d'articles de périodiques, d'annuaires et de mélanges sur le droit international public et privé ainsi que sur le droit de l'Union européenne.
  Note: consulter les rubriques suivantes: VR 19.2, 19.3 à VR 21 > trier par année en cliquant sur YEAR

• Institut suisse de droit comparé. Catalogue

  Références d'articles de périodiques, de mélanges et de livres en droit international public et privé, droit comparé et droit de l'Union européenne.

  Note : Cliquer sur le mot Catalogue. Sélectionner ISDC avant de lancer la rechercher.

Outils de recherche d'articles (Textes intégraux)

• Kluwer Law International

  Texte intégral des périodiques de l'éditeur Kluwer Law International, dont plusieurs titres en droit commercial international.

  Note : Consultez l'icône pour connaître les titres auxquels la Bibliothèque est abonnée.

• Law Journal Library (HeinOnline)

  Textes intégraux de périodiques juridiques ou spécialisés américains liés au droit. La couverture des périodiques varie selon les contrats conclus avec les éditeurs.
  Note: les sujets normalisés sont en anglais. Ex.: Trade regulations

• International Journals et International Law Reviews & Journals (WestlawNext)

  Code d'accès requis

  Textes intégraux d'articles de revues juridiques publiés aux États-Unis, au Canada, au Royaume-Uni et d'autres pays à travers le monde.

  International Journals

  Note : Sous l'onglet «International», sélectionner «International Materials» dans la section «Autres documents internationaux» et sélectionner «Journals».

  International Law Reviews & Journals

  Note: Sous l'onglet «International», sélectionner «Secondary Sources» dans la section « WestlawNext US», sélectionner « Law Reviews & Journals » et « International ».

• Foreign and international law resources database (HeinOnline)

  Textes intégraux de collections de doctrine et de jurisprudence en droit international, notamment des annuaires, les publications de l'Association américaine de droit international et celles de la Cour de justice internationale. 

• Recueil des cours - Académie de droit international de la Haye

  Textes intégraux des cours de la prestigieuse académie d'études et d'enseignement du droit international public et privé. 

• International Law

  Livres électroniques des collections numériques de l'éditeur Brill.

• I-TIP Services

  Textes intégraux sur le commerce des services par l'OMC et la Banque mondiale.

Actualités

• Inside U.S. trade - World trade online

  Résumés hebdomadaires des récents développements en matière de commerce international d'un point de vue américain.

• NOUVELLES OMC [1995- ]

  Nouvelles et événements. Remplace le bulletin d'information Focus publié de 1995 à 2007 http://www.wto.org/french/res_f/focus_f/focus_f.htm.

Blogues et médias sociaux

• International Economic Law and Policy Blog
• Twitter

  Quelques suggestions : @WorldTradeLaw ; @USTradeRep ; @davos ; @TradeGov

  Note : Remplacer le @ par http://twitter.com/. Pour trouver d'autres informations, utilisez : http://search.twitter.com

• WTO on social media

  Note : Liens vers Facebook, Twitter, YouTube, and Flickr sous "Follow WTO" au bas de la page d'accueil.

Voici une sélection de ressources intéressantes, pour la recherche des accords, traités ou conventions.

Recueils en version papier

• Documents in international economic law
  Botchway, Francis
  Accédez au document en version électronique
• International regulation of finance & investment
  Trouvez le document en version papier

Outils électroniques

• TradeLawGuide

  Accords et textes annotés avec des liens vers les citateurs, l'historique des négociations et les accords précurseurs.

  Note: cliquer sur Annotated Agreements & Texts en haut de l'écran.

• Gatt Digital Archive, 1947-1994

  Site contenant les textes intégraux de quelques 59 000 documents et publications du GATT. Possibilités de parcourir les documents par symboles des séries de documents ou d'effectuer une recherche selon divers critères.

• Jus Mundi

  Base de données spécialisée en droit international et en arbitrage international.

• Textes juridiques de l'OMC
• Base de données ACR (Accords commerciaux régionaux)

  Base de donnée contenantt des informations sur les accords notifiés au GATT/OMC. La recherche s'effectue par pays ou par critères de recherche.

• Free Trade Agreements (SICE)
  Foreign Trade Informations Center, OAS
• Situation des instruments juridiques de l'OMC

  Cette publication fournit des informations sur l'enregistrement avec les Nations Unies, la ratification, l'acceptation, l'adhésion, les retraits, les notifications et les communications des membres concernant les instruments. Inclut le texte des communications, des réserves et des déclarations.

• WorldTradeLaw.net

  La partie en libre accès de ce site fournit le texte intégral de l'OMC; les rapports de groupes spéciaux du GATT, panel de l'OMC et les rapports d'appel et des décisions arbitrales.

Tarif des douanes

• Canada
• États-Unis
• Autres pays

Voici une sélection de ressources intéressantes pour la recherche de décisions en droit international économique.

Index

• Index analytique de l'OMC
• Index analytique du GATT
• TradeLawGuide
• Handbook of WTO/GATT dispute settlement
  Pescatore, Pierre

  Résumés des décisions du GATT et de l'OMC. Indexation par mot clé, législation citée, participants, etc.

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Outils électroniques généraux

• Jus Mundi

  Base de données spécialisée en droit international et en arbitrage international.

• Règlement des différends de l'OMC

  Textes intégraux des règlements des différends et des nouvelles négociations sur le Mémorandum d'accord sur le règlement des différends.

• TradeLawGuide

  Note : Offre un citateur pour la recherche par  « jurisprudence citée », incluant la recherche par paragraphe.

• WestlawNext

  Code d'accès requis

  Note: Sous l'onglet «International», sélectionner «Arbitration Materials» dans la section « WestlawNext US».

  o    WTO & GATT Panel Decisions

  o    WTO & GATT Secretariat Awards

• WorldTradeLaw.net

  La partie en libre accès de ce site permet de rechercher dans les sentences et les rapports de groupes spéciaux et de l'Organe d'appel.

• Connaitre les modalités d’authentification
• Consulter l'espace de formation
• Obtenir de l’aide à la recherche spécialisée
• Rédiger mon travail et citer mes sources

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