Droit autochtone

Voici une sélection de dictionnaires et d'encyclopédies recommandés pour l'étude du droit autochtone.

Vous pouvez aussi trouver des ouvrages du même type avec l'outil de recherche de la Bibliothèque en ajoutant les mots clés «encyclopédies» ou «dictionnaires» au sujet recherché.

Dictionnaires

• Historical Dictionary of Early North America
  Wesson, Cameron B.
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• Native Americans and the Law: A Dictionary
  Sokolow, Gary A.
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Encyclopédies

• Halsbury's Laws of Canada (Lexis Advance Quicklaw)

  (Code d'accès)

  Encyclopédie juridique canadienne.

  Note: Sous l'écran de recherche au centre, insérer «Halsbury's laws of Canada ». Deux modes de consultation est possible : parcourir la « Table de matières » ou « Obtenir les documents ». Dans les deux cas, il est également possible de raffiner la recherche par mot clés. 

• Native Peoples A to Z: A Reference Guide to Native Peoples of the Western Hemisphere
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• Treaties with American Indians: An Encyclopedia of Rights, Conflicts, and Sovereignty
  Fixico, Donald Lee
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Voici une sélection de ressources pour vos recherches dans la doctrine en droit autochtone.<

Outils de recherche d'articles (Références)

• Autochtonia

  Références de livres, d'articles de périodiques scientifiques et spécialisés, de mémoires et de thèses, etc., portant sur les peuples autochtones du Québec.

• Bibliography of Indigenous Peoples in North America

  Références de livres, d'essais, d'articles de revues et de documents gouvernementaux sur tous les aspects de la culture, de l'histoire et de la vie des autochtones d'Amérique du Nord à partir du 16^e siècle.

• Index à la documentation juridique au Canada / Index to Canadian Legal Literature (Westlaw Edge Canada)

  Code d'accès requis

  Références d'articles de périodiques juridiques canadiens, de livres, de thèses, de publications gouvernementales, de commentaires d'arrêt et de matériel audiovisuel.

• Index Scott des périodiques juridiques canadiens

  Références d'articles de périodiques juridiques canadiens ou spécialisés reliés au droit, de textes de conférences et de commentaires d'arrêts.

• Recherche juridique (SOQUIJ)

  Références des articles de périodiques et des livres recensés dans l'Annuaire de jurisprudence et de doctrine du Québec. Les textes intégraux des articles sont disponibles pour les revues universitaires.

  • Accès pour les étudiants inscrits à la Faculté de droit (code d'accès requis)
  • Accès pour les autres membres de la communauté universitaire

• Note: Choisissez l'accès à la ressource selon votre profil.

Outils de recherche d'articles (Textes intégraux)

• Articles et bulletins (Westlaw Edge Canada)
  Code d'accès requis
  Textes intégraux de périodiques juridiques canadiens et de commentaires d'arrêt
• Law Journal Library (HeinOnline)

  Textes intégraux de périodiques juridiques ou spécialisés majoritairement américains reliés au droit.

• North American Indian Thought and Culture

  Textes intégraux de biographies, d'autobiographies, de récits, de discours, de correspondance, et autres informations à caractère biographique sur les peuples autochtones d'Amérique du Nord.

• Lexis Advance Quicklaw

  Textes intégraux des principales revues universitaires juridiques canadiennes et d'une sélection de revues de droit publiées par l'éditeur LexisNexis.

  Note : Affiner par type de contenu en sélectionnant « Doctrine et bulletins ».  

• Lexis+

  (Code d'accès) La création de comptes personnels dans cette base de données doit être faite en utilisant votre adresse courriel institutionnelle.

  Textes intégraux des principales revues universitaires juridiques canadiennes et d'une sélection de revues de droit publiées par l'éditeur LexisNexis.

  Note : Affiner par type de contenu en sélectionnant « Doctrine et bulletins ».  

Ressources complémentaires

• Canadian Periodical Index (CPI.Q)

  Références et textes intégraux (en français et en anglais) de périodiques canadiens et internationaux portant sur la réalité canadienne.

Voici une sélection de ressources intéressantes pour la recherche de lois et règlements en droit autochtone.

Lois annotées

• Consolidated Native Law Statutes, Regulations, and Treaties
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• The Annotated 2012 Indian Act and Aboriginal Constitutional Provisions
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• Modern Annotated First Nations legislation
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• The Law of Treaties Between the Crown and Aboriginal peoples
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Législation, ententes et traités

• Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada

  Lois, ententes et revendications territoriales.

• Agreements, Treaties and Negotiated Settlements Project

  Textes intégraux des traités, lois du Canada, de l'Australie, de la Nouvelle-Zélande et de l'Afrique du Sud.

• National Aboriginal Document Database

  Textes intégraux des lois et des traités relatifs aux peuples autochtones au Canada.

Voici une sélection de ressources intéressantes pour la recherche de décisions en droit autochtone.

Recueils en version papier

• Canadian Native Law Reporter
  University of Saskatchewan. Native Law Centre
  Accédez au document en version électronique
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• Aboriginal Legal Issues: Cases, Materials & Commentary
  Borrows, John J. et Rotman, Leonard I.
  Trouvez le document en version papier
• Aboriginal Law: Commentary, Cases and Materials, 3e édition
  Isaac, Thomas F.
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Outils électroniques généraux

• CanLII

  Textes intégraux de la jurisprudence canadienne.

• Jugements de la Cour suprême du Canada

  Textes intégraux des jugements rendus par la Cour suprême du Canada depuis sa création en 1875.

• National Aboriginal Document Database

  Textes intégraux des lois et des traités relatifs aux peuples autochtones au Canada.

• Lexis Advance Quicklaw

  Textes intégraux de la jurisprudence canadienne. Résumés fournis pour certaines décisions.

  Note : Affiner par type de contenu en sélectionnant « Jurisprudence ».  

• Lexis+

  (Code d'accès) La création de comptes personnels dans cette base de données doit être faite en utilisant votre adresse courriel institutionnelle.

  Textes intégraux de la jurisprudence canadienne. Résumés fournis pour certaines décisions.

  Note : Affiner par type de contenu en sélectionnant « Jurisprudence ».  

• Recherche juridique (SOQUIJ)

  Références des articles de périodiques et des livres recensés dans l'Annuaire de jurisprudence et de doctrine du Québec. Les textes intégraux des articles sont disponibles pour les revues universitaires.

  
  Note: Choisissez l'accès à la ressource selon votre profil.

     Accès pour les étudiants inscrits à la Faculté de droit (code d'accès requis)

     Accès pour les autres membres de la communauté universitaire

• Westlaw Edge Canada

  Résumés de la jurisprudence des provinces de common law canadiennes, section «Résumés du Canadian Abridgment», et textes intégraux des décisions depuis 1977, section «Décisions judiciaires».
  Code d'accès requis