Droit international de l'environnement

Voici une sélection de dictionnaires et d'encyclopédies spécifiques au Droit international de l'environnement.

Dictionnaires

• Dictionary of environmental law
  Gilpin, Alan
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• Glossary of terms for negotiators of multilateral environmental agreements
  United Nations Environment Programme
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Encyclopédies

• Max Planck encyclopedia of public international law

  Encyclopédie de droit international public. Les articles comportent une bibliographie et des références à des documents internationaux. 

  Note: sous le champs «List Articles by Subjects», cliquer sur «International environmental law» sous «Subjects».

• Encyclopedia of Earth

  Note: choisir par exemple: «Environmental law and policy».

• JurisClasseur Québec - Droit de l'environnement (Lexis Advance Quicklaw)

  Note: consulter le fascicule 1 : Sophie Lavallée, Le droit international de l'environnement.

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Voici une sélection de ressources intéressantes notamment des ouvrages spécifiques et des bases de données propres au Droit international de l'environnement.

Les bases de données présentent des interfaces de recherche différentes et parfois complexes à utiliser. Besoin d'aide pour vous y retrouver? Consultez votre bibliothécaire-conseil.

Outils de recherche d'articles (Références)

• Institut suisse de droit comparé. Catalogue

  Références d'articles de périodiques, de mélanges et de livres en droit international public et privé, droit comparé et droit de l'Union européenne.

  Note: cliquer sur le mot «Catalogue». Sélectionner ISDC avant de lancer la rechercher.

• Legal Source

  Références des publications des presses universitaires, des gouvernements et des instituts de recherche américains, ainsi que d'articles de périodiques juridiques américains, canadiens, britanniques, australiens et nouveaux-zélandais. Elle remplace et inclut le contenu de Index to Legal Periodicals & Books.

• Oxford bibliographies. International law

  Bibliographies thématiques portant sur divers sujets de droit international.

• Peace Palace Library. Catalogue [1913- ]

  Références à des articles de périodiques et à des livres dans le domaine du droit international.

  Note: les sujets normalisés sont en anglais. Ex.: International environmental law.

• Public International Law [1995-]

  Références d'articles de périodiques, d'annuaires et de mélanges sur le droit international public et privé ainsi que sur le droit de l'Union européenne.

  Note: consulter la rubrique suivante: VR-13.

Outils de recherche d'articles (Textes intégraux)

• Law Journal Library (HeinOnline)

  Textes intégraux de périodiques juridiques ou spécialisés américains liés au droit. La couverture des périodiques varie selon les contrats conclus avec les éditeurs.

  Note : sélectionner «International Law» dans le menu déroulant «Subject». Consultez le document Advanced Search Syntax (PDF) pour une meilleure utilisation des opérateurs de proximité.

• International Journals et International Law Reviews & Journals (WestlawNext)

  Code d'accès requis

  Textes intégraux d'articles de revues juridiques publiés aux États-Unis, au Canada, au Royaume-Uni et d'autres pays à travers le monde.

  Note: Sous l'onglet «International», sélectionner «International Materials» dans la section «Autres documents internationaux» et sélectionner «Journals».

  International Law Reviews & Journals

• International Law & World Order
• Rocky Mountain Mineral Law Foundation Institute (WestlawNext)

  Textes intégraux des documents de l'institut Rocky Mountain Mineral Law Foundation.

  Note : Sous l'onglet «International», sélectionner «Secondary Sources» dans la section « WestlawNext US», sélectionner « CLE & Seminar Materials» et « Rocky Mountain Mineral Law Foundation Institute ».

• Foreign and international law resources database (HeinOnline)

  Textes intégraux de collections de doctrine et de jurisprudence en droit international, notamment des annuaires, les publications de l'Association américaine de droit international et celles de la Cour de justice internationale.

• Recueil des cours - Académie de droit international de la Haye

  Textes intégraux des cours de la prestigieuse académie d'études et d'enseignement du droit international public et privé.

• International Law

  Livres électroniques des collections numériques de l'éditeur Brill.

Outils de recherche de périodiques

• Yearbook of International Environmental Law

  Recense les développements annuels et les nouveaux instruments avec une attention portée aux nouveaux principes du droit international coutumier.

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Actualités, blogues et médias sociaux

• ELR's International Update

  Faits saillants des nouvelles récentes liées à l'environnement dans le monde entier.

Organisation non gouvernementale (ONG)

• CIEL
• EnviroLink

Voici une sélection de ressources intéressantes, pour la recherche des accords, traités ou conventions. 

Recueils en version papier

• International protection of the environment : conservation in sustainable development
  Burhenne, W. E. et Robinson, Nicholas A.
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• Documents in international environmental law
  Sands, Philippe et Galizzi, Paolo
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• International environmental soft law : collection of relevant instruments
  Burhenne, W.E. et Marlene Jahnke
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• International, EC, and US environmental law : a comprehensive selection of basic documents
  Deketelaere, Kurt et Jan Gekiere
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• International protection of the environment : treaties and related documents
  Rüster, Bernd et Bruno Simma

  Couvre la période 1975-1995 en 2 séries de volumes.

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Outils électroniques

• ECOLEX

  Informations et lien vers le texte intégral des traités et de plusieurs lois nationales en matière d'environnement.

• ENTRI
  Center for International Earth Science Information Network (CIESIN)

  Textes intégraux de traités multilatéraux en droit de l'environnement et informations sur l'état des traités. Possibilité de construire des tableaux personnalisés en sélectionnant les pays et les traités.

• EISIL (Electronic Information System for International Law)

  Annotations, notamment les références, aux traités majeurs du droit international de l'environnement. Voir le lien More information sous Primary Documents.

• FAOLEX

  Traités, lois et de règlements nationaux portant sur l'alimentation, l'agriculture et les ressources naturelles renouvelables.

• International Environmental Agreements (IEA) Database Project

  Répertoire de traités internationaux, régionaux et bilatéraux portant sur l’environnement.

• Traités du Conseil de l'Europe
  Conseil de l'Europe

  Note: Sous l'onglet "Rechercher"(liste de gauche), choisir Traités > Liste par matières > Environnement.

Voici une sélection de ressources intéressantes pour la recherche de décisions en droit international de l'environnement.

Recueils en version papier

• International Courts and Environmental Protection
  Stephens, Tim
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• International environmental law reports
  Robb, Cairo A. R.

  Décisions nationales représentatives à travers le monde incluant des traductions anglaises des paragraphes clés.

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Outils électroniques généraux

• Oxford reports on International Law [1812]
• ECOLEX

  Résumés de décisions nationales incluant parfois un lien vers le texte intégral.

• European Environmental Law Cases database

  Textes intégraux des décisions les plus pertinentes rendues par la Cour de justice de l'Union européenne, la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), la Cour internationale de Justice (CIJ), l'Organisation mondiale du commerce (OMC), le Tribunal international du droit de la mer (TIDM), et certains tribunaux nationaux.

Jurisprudence des cours et arbitrage

• Cour internationale de justice (CIJ) [1946-]

  Note: pour accéder aux décisions de la Cour, vous devez cliquer sur «Affaires» dans le bandeau du menu (à gauche de la page).

• Cour de justice de l'Union européenne [CURIA] [1954-]

  Note: pour accéder aux décisions de la Cour, vous devez cliquer sur «Jurisprudence» dans le bandeau du menu (à gauche de la page). Accédez aux résumés d'une sélection de décision en matière d'environnement antérieures à 2005 (PDF).

• Règlement des différends de l'OMC

  Textes intégraux des différentes affaires et informations générales à leur sujet.

• Règlement des différends de l'Aléna

  Textes intégraux des différentes affaires et informations générales à leur sujet.

• World Trade Organization panels and appellate body

• Connaitre les modalités d’authentification
• Consulter l'espace de formation
• Obtenir de l’aide à la recherche spécialisée
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