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Droit international de l'environnement

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Dictionnaires et encyclopédies

Voici une sélection de dictionnaires et d'encyclopédies spécifiques au Droit international de l'environnement.

Dictionnaires

Encyclopédies

Doctrine

Voici une sélection de ressources intéressantes notamment des ouvrages spécifiques et des bases de données propres au Droit international de l'environnement.

Les bases de données présentent des interfaces de recherche différentes et parfois complexes à utiliser. Besoin d'aide pour vous y retrouver? Consultez votre bibliothécaire-conseil.

Outils de recherche d'articles (Références)

  • Institut suisse de droit comparé. Catalogue

    Références d'articles de périodiques, de mélanges et de livres en droit international public et privé, droit comparé et droit de l'Union européenne.

    Note: cliquer sur le mot «Catalogue». Sélectionner ISDC avant de lancer la rechercher.

  • Legal Source

    Références des publications des presses universitaires, des gouvernements et des instituts de recherche américains, ainsi que d'articles de périodiques juridiques américains, canadiens, britanniques, australiens et nouveaux-zélandais. Elle remplace et inclut le contenu de Index to Legal Periodicals & Books.

  • Oxford bibliographies. International law

    Bibliographies thématiques portant sur divers sujets de droit international.

  • Peace Palace Library. Catalogue [1913- ]

    Références à des articles de périodiques et à des livres dans le domaine du droit international.

    Note: les sujets normalisés sont en anglais. Ex.: International environmental law.

  • Public International Law [1995-]

    Références d'articles de périodiques, d'annuaires et de mélanges sur le droit international public et privé ainsi que sur le droit de l'Union européenne.

    Note: consulter la rubrique suivante: VR-13.

Outils de recherche d'articles (Textes intégraux)

Outils de recherche de périodiques

Actualités, blogues et médias sociaux

Organisation non gouvernementale (ONG)

Accords, traités et conventions

Voici une sélection de ressources intéressantes, pour la recherche des accords, traités ou conventions. 

Recueils en version papier

Outils électroniques

  • ECOLEX

    Informations et lien vers le texte intégral des traités et de plusieurs lois nationales en matière d'environnement.

  • ENTRI
    Center for International Earth Science Information Network (CIESIN)

    Textes intégraux de traités multilatéraux en droit de l'environnement et informations sur l'état des traités. Possibilité de construire des tableaux personnalisés en sélectionnant les pays et les traités.

  • EISIL (Electronic Information System for International Law)

    Annotations, notamment les références, aux traités majeurs du droit international de l'environnement. Voir le lien More information sous Primary Documents.

  • FAOLEX

    Traités, lois et de règlements nationaux portant sur l'alimentation, l'agriculture et les ressources naturelles renouvelables.

  • International Environmental Agreements (IEA) Database Project

    Répertoire de traités internationaux, régionaux et bilatéraux portant sur l’environnement.

  • Traités du Conseil de l'Europe
    Conseil de l'Europe

    Note: Sous l'onglet "Rechercher"(liste de gauche), choisir Traités > Liste par matières > Environnement.

Jurisprudence

Voici une sélection de ressources intéressantes pour la recherche de décisions en droit international de l'environnement.

Recueils en version papier

Outils électroniques généraux

  • Oxford reports on International Law [1812]
  • ECOLEX

    Résumés de décisions nationales incluant parfois un lien vers le texte intégral.

  • European Environmental Law Cases database

    Textes intégraux des décisions les plus pertinentes rendues par la Cour de justice de l'Union européenne, la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), la Cour internationale de Justice (CIJ), l'Organisation mondiale du commerce (OMC), le Tribunal international du droit de la mer (TIDM), et certains tribunaux nationaux.

Jurisprudence des cours et arbitrage

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418 656-2131, poste 413591
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