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Droit international pénal

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Dictionnaires et encyclopédies

Voici une sélection de dictionnaires et d'encyclopédies recommandés pour l'étude du droit international pénal.

Vous pouvez aussi trouver des ouvrages du même type avec l'outil de recherche de la Bibliothèque en ajoutant les termes «encyclopédies» ou «dictionnaires» au sujet recherché.

Dictionnaires

Encyclopédies

Doctrine

Voici une sélection de ressources pour vos recherches dans la doctrine en droit international pénal.

Outils de recherche d'articles (Références)

  • Peace Palace Library. Catalogue [1913- ]

    Références d'articles de périodiques, de chapitres de livres, de mélanges et de textes de conférence en droit international public et privé, droit comparé et droit national autres que les États-Unis, le Royaume-Uni, le Canada et l'Australie. 

    Méthode de recherche : Rechercher dans "Subject headings", par exemple: «international criminal law», «international criminal justice» ou «international criminal court».

  • Public International Law [1995-]

    Références d'articles de périodiques, d'annuaires et de mélanges sur le droit international public et privé ainsi que sur le droit de l'Union européenne.

    Note : Consulter la rubrique suivante : VR-18.

  • Legal Source

    Références des publications des presses universitaires, des gouvernements et des instituts de recherche américains, ainsi que d'articles de périodiques juridiques américains, canadiens, britanniques, australiens et nouveaux-zélandais. Elle remplace et inclut le contenu de Index to Legal Periodicals & Books.

  • Oxford bibliographies. International law

    Bibliographies thématiques portant sur divers sujets de droit international.

Outils de recherche d'articles (Textes intégraux)

  • Outils juridiques de la CPI - ICC Legal Tools

    Textes intégraux de documents et travaux préparatoires de la CPI, des instruments juridiques internationaux, des documents et décisions des juridictions international pénales et hybrides. Informations sur les systèmes juridiques nationaux. Publications portant sur le droit international pénal, le droit international humanitaire et le droit international des droits de la personne.

    Méthode de recherche : Recherche par arborescence.

  • International Law & World Order
  • PILPG - War Crimes Prosecution Watch

    Textes intégraux de documents officiels et d'articles détaillant et analysant les questions saillantes relatives à des enquêtes et des poursuites des crimes de guerre à travers le monde.

    Note: Cliquer sur l'onglet «Library» dans le menu du haut.

  • Cox international law center

    Recension de sites Web utiles sur le droit international pénal et textes intégraux de mémoires de recherche sur les questions en suspens dans les juridictions internationales pénales.

  • Balkan Transitional Justice

    Textes intégraux de reportages portant sur des questions locales des Balkans liées à des crimes de guerre.

Blogues et médias sociaux

Blogues

Sélection de comptes Twitter pertinents

  • @CDIPH

    Clinique de droit international pénal et humanitaire de l'Université Laval

  • @cherifbassiouni

    Cherif Bassiouni, professeur émérite de droit à DePaul University et expert en crimes de guerre

  • @flafontaine

    Fannie Lafontaine, avocate et professeure de droit pénal, droit international et droits humains à l'Université Laval

  • @Julia_Grignon

    Julia Grignon, professeure de droit international relatif à la protection de la personne à l'Université Laval

  • @kevinjonheller

    Kevin Jon Heller, professeur de droit pénal à l'Université de Londres

  • @IntlCrimCourt

    Cour pénale internationale (CPI)

Accords, traités et conventions

Voici une sélection de ressources intéressantes, pour la recherche des accords, traités ou conventions.

Outils comportant des annotations

Outils électroniques

Jurisprudence

Voici une sélection de ressources intéressantes pour la recherche de décisions en droit international pénal.

Recueils en version papier

Outils électroniques généraux

  • Oxford reports on international criminal law

    Textes intégraux de la jurisprudence pénale internationale relative au droit international pénal accompagnés d'analyses d'experts.

    Méthode de recherche :

    Consulter par juridiction
    Consulter toutes les juridictions à partir «All jurisdictions»*.

    * Noter que les décisions apparaissent de la plus récente à la plus ancienne.

  • Annotated leading cases of international criminal tribunals

    Textes intégraux de jurisprudence, y compris les opinions individuelles ou dissendes et les avis concordants, et commentaires d'experts sur les décisions les plus importantes du TPIY, du TPIR, du Tribunal spécial pour la Sierra Leone, du Tribunal spécial des droits de l'homme pour le Timor Leste et la CPI.

    Méthode de recherche :

    Version papier:
    Consulter les tables des matières et les index des documents papier pour faciliter la recherche dans la base de données.

    Version électronique:
    Rechercher les décisions par :

    Par juridiction
    Par numéro d'affaire, en entrant le nom de l'accusé
    Par mot-clé
    Par auteur

  • Outils juridiques de la CPI - ICC Legal Tools

    Textes intégraux de décisions des juridictions international pénales et hybrides et ainsi que des décisions relatives aux droits de l'homme. Informations sur les systèmes juridiques nationaux (lois et jurisprudence). 

  • WestlawNext

    Code d'accès requis

    Textes intégraux de tous les documents (jugements, décisions, ordonnances, actes d'accusation, les transcriptions et communiqués de presse) émis par le TPIY ou le TPIR.

    Note: Sous l'onglet « International», sélectionner «Other International Jurisdictions» dans la section « Autres documents internationaux ». Ensuite, sélectionner « Rwanda» ou « Yugoslavia».

    Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie

    Tribunal pénal international pour le Rwanda

  • WorldLII

    Textes intégraux de la jurisprudence internationale relative au droit international pénal.

    Méthode de recherche:
    Sous «Libraries & Projects», cliquez sur «International Law», à la section «Databases», sélectionner «International Courts & Tribunals» sous «Case Law ». Sélectionner une cour ou un tribunal pour avoir accès à ses décisions.

  • Gender Jurisprudence Collections

    Textes intégraux des jugements, décisions, ordonnances et autres documents pertinents publiés par les cours et tribunaux internationaux relativement à la violence sexuelle et fondée sur le genre (incluant recueil d'extraits de jurisprudence et commentaires).

  • CICR: Segment jurisprudence de la base de données DIH

    Textes intégraux de lois, de règlements et de jurisprudence. Une panoplie de documentations et commentaires relatifs à la mise en œuvre du droit international humanitaire (DIH) au niveau national.

  • Haut-commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme

    Texte intégraux de la jurisprudence de divers comités des Nations unies (CCPR, CAT, CEDAW, CERD, CDPH, CED, CESCR, et CRC).

Jurisprudence des tribunaux pénaux internationaux

     Décisions du Tribunal pénal international pour le Rwanda

     Recherche par affaire

     Recherche dans l'ensemble des affaires

     Textes fondamentaux et jurisprudence du Tribunal pénale international du Rwanda

Appeals Chamber Case Law Research Tool

  • Textes intégraux de certaines décisions interlocutoires
  • Résumés des décisions interlocutoires de la Chambre d'appel et des jugements et arrêts les plus importants
  • Index, sous forme de digest avec hyperliens

Recherches historiques

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