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Droit étranger

Droit américain

Dictionnaires et encyclopédies

  • Black's Law Dictionary
    Termes juridiques américain et anglo-saxon.
    Trouvez le document en version papier
  • Corpus Juris Secundum (CJS) (Westlaw)
    Code d'accès requis
    Encyclopédie jurisprudentielle américaine présentant une synthèse doctrinale avec les mentions de la jurisprudence applicable.
    Note: Sous l'onglet «International», sélectionner « Secondary source » dans la section « WestlawNext US», sélectionner «Texts & Treatises» et « Corpus Juris Secundum ».

Doctrine

  • Law journal library (HeinOnline)
    Textes intégraux de périodiques juridiques ou spécialisés américains liés au droit. La couverture des périodiques varie selon les contrats conclus avec les éditeurs.
  • Legal Source
    Références des publications des presses universitaires, des gouvernements et des instituts de recherche américains, ainsi que d'articles de périodiques juridiques américains, canadiens, britanniques, australiens et nouveaux-zélandais. Elle remplace et inclut le contenu de Index to Legal Periodicals & Books.
  • Law Reviews and Journals (Westlaw)
    Code d'accès requis
    Textes intégraux de périodiques juridiques et de journaux américains et canadiens.
    Note: Sous l'onglet «International», sélectionner « Secondary source » dans la section « WestlawNext US» et sélectionner « Law Reviews and Journals ».

Législation

Jurisprudence

Droit français

Dictionnaires et encyclopédies

Doctrine

  • Dalloz
    Textes intégraux de codes annotés, répertoires encyclopédiques, revues juridiques et formulaires sur les matières de droit suivantes: civil, affaires, pénal, administratif, immobilier, social, européen et international.
    Note: Consultation limitée à un 1 usager à la fois.
  • Doctrinal Plus
    Références d'articles de périodiques juridiques français et européens.
  • Lamyline
    Textes intégraux de revues juridiques, d'ouvrages de référence et de formulaires français et européens sur les matières de droit suivantes: affaires, association, banque-assurance, civil, commerce international, droit local, environnement, fiscal-patrimoine, immatériel, immobilier, pénal, public, qualité, rural, santé, social et transport.  
    Note : Consultation limitée à deux usagers à la fois.
  • Lexis Advance Quicklaw
    Textes intégraux d'une sélection de revues de droit publiées par l'éditeur LexisNexis.
  • Lexis+
    (Code d'accès) La création de comptes personnels dans cette base de données doit être faite en utilisant votre adresse courriel institutionnelle.
    Textes intégraux d'une sélection de revues de droit publiées par l'éditeur LexisNexis.
  • Lextenso
    Textes intégraux des revues juridiques françaises publiées par Lextenso éditions.
    Note: Consultation limitée à 5 utilisateurs simultanés.

Législation

  • Codes et lois (Lexis Advance Quicklaw)
    Textes constitutionnels, codes, lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc.
    Note: Sous l'onglet Répertoire des sources, choisir la France dans le menu déroulant Pays et sélectionner le dossier Législation. Cocher la case intitulée Codes et Lois et appuyer sur le bouton OK-Poursuivre.
  • Dalloz.fr – Codes
    Textes intégraux des codes français. Références à la jurisprudence et à la doctrine pertinentes.
  • Le Doctrinal Plus
    Textes intégraux de la législation française et européenne. Versions courantes et antérieures.
  • Lamyline
    Textes intégraux de journaux et de bulletins officiels, de réponses ministérielles, de codes, de traités, d'accords et de conventions, français et européens. 
    Note : Consultation limitée à deux usagers à la fois. 
  • Légifrance
    Textes intégraux des codes, des conventions collectives, des lois et décrets depuis 1978. Le journal officiel depuis 1990.

Jurisprudence

  • Dalloz.fr – Jurisprudence
    Textes intégraux de la jurisprudence française. Lien vers les commentaires de décisions dans les fonds éditoriaux de l'éditeur Dalloz (codes, revues, etc.).
  • Le Doctrinal Plus
    Commentaires de jurisprudence sur des décisions significatives, section «Jurisprudence clé» et textes intégraux de la jurisprudence des cours supérieures françaises et européennes.
  • JurisData & Cours suprêmes (Lexis Advance Quicklaw)
    Résumés et textes intégraux de la jurisprudence française.
    Note: Sous l'onglet "Répertoire des sources", choisir la «France» dans le menu déroulant Pays et sélectionner le dossier Décisions judiciaires. Cocher la case intitulée JurisData & Cours suprêmes et appuyer sur le bouton OK-Poursuivre.
  • Lamyline
    Textes intégraux de la jurisprudence française et européenne.    
    Note : Consultation limitée à deux usagers à la fois. 
  • Légifrance
    Textes intégraux de la jurisprudence des cours et tribunaux français. Site administratif officiel.
  • Lextenso
    Textes intégraux de la jurisprudence française. Recherche par référence ou par date. Lien vers les commentaires de décisions dans les revues.

Droit belge

Doctrine, législation et jurisprudence

  • Strada Lex
    Textes intégraux de périodiques et monographies belges. Couvre également la législation et la jurisprudence belge. Comprend notamment la version électronique des Codes Larcier et du Recueil Permanent des Revues Juridiques (RPRJ).
    Note: Cliquer sur « Connexion » dans la section « Accès abonnés » à droite de l'écran. Consultation limitée à un 1 usager à la fois.

Droit britannique

Dictionnaires et encyclopédies

Doctrine

  • United Kingdom Journals (Westlaw)
    Code d'accès requis
    Textes intégraux de périodiques juridiques britanniques et européens ou de périodiques spécialisés liés au droit de l'Union européenne et ses États membres.
    Note : Sous l'onglet « International», sélectionner « United Kingdom » dans la section « Autres documents internationaux » et sélectionner « All United Kingdom Journals ».

Législation

  • UK Statutory Instruments (Westlaw)
    Code d'accès requis
    Textes intégraux des instruments législatifs actuellement en vigueur au Royaume-Uni.
    Note: Sous l'onglet « International», sélectionner « United Kingdom » dans la section « Autres documents internationaux » et sélectionner «Statutory Instruments».
  • United Kingdom Statutes (Westlaw)
    Code d'accès requis
    Textes intégraux des lois en vigueur au Royaume-Uni ainsi que les règles de la Cour suprême et des cours de comté.
    Note: Sous l'onglet « International», sélectionner « United Kingdom » dans la section « Autres documents internationaux » et sélectionner «Statutes».

Jurisprudence

  • All United Kingdom Cases (Westlaw)
    Code d'accès requis
    Résumés d'une sélection de décisions britanniques et européennes.
    Note: Sous l'onglet « International», sélectionner « United Kingdom » dans la section « Autres documents internationaux » et cliquer sur «All United Kingdom Cases».

Autres pays

Dictionnaires et encyclopédies

  • Halsbury's Laws of Australia
    Encyclopédie juridique australienne.
    Trouvez le document en version papier
  • The Laws of Australia
    Code d'accès requis
    Encyclopédie juridique australienne portant sur le droit des sociétés commerciales, de la concurrence et des pratiques commerciales déloyales.
    Note: Dans l'onglet «Westlaw», inscrire le nom complet de la ressource sous «Search for a database».
  • The Laws of New Zealand
    Encyclopédie juridique néo-zélandaise.
    Note: Pour consulter ce document, communiquer avec votre bibliothécaire-conseil en droit par courriel à l'adresse melanie.perron@bibl.ulaval.ca.
  • Foreign Law Guide
    Information sur plus de 170 juridictions. Comprend un historique et une description du système législatif et juridique en place.

Législation

Jurisprudence

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