Bureau du droit d'auteur (BDA)
Le Bureau du droit d'auteur (BDA) sensibilise et soutient les membres de la communauté universitaire sur des questions de droit d’auteur, par ses services diversifiés (service-conseil, formation, numérisation de documents, demandes d’autorisation aux éditeurs, déclaration des droits d’auteur).
Les formations offertes couvrent une variété de sujets: plagiat et trucs pour l’éviter, propriété intellectuelle et œuvres générées par l’intelligence artificielle, utilisation de l'œuvre d'autrui, etc.
Riche en contenu, le site Web du BDA propose entre autres un ensemble de ressources et d'outils pour bien comprendre et appliquer la Loi sur le droit d'auteur:
- Une section publication et droit d'auteur, qui présente des informations sur le droit d'auteur en recherche et en publication scientifique et universitaire (thèse, mémoire et autres travaux) pour vous aider à protéger et à conserver vos droits tout en utilisant l'œuvre d'autrui légalement
- Des outils d'aide à la décision, qui, à partir de cas pratiques, vous aident à déterminer les conditions de reproduction et de diffusion d’une œuvre protégée selon le contexte d'utilisation (en classe, sur le site Web d’un cours ou sur support papier) et le type d'œuvre (image, texte, vidéo, etc.)
- Des informations sur les licences souscrites par la Bibliothèque, dont la licence de la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction (licence Copibec)