Vous trouverez sur cette page une sélection de ressources intéressantes pour la recherche de documents parlementaires du Bas-Canada couvrant la période de 1791 à 1840.

Bas-Canada - 1791 à 1840

Compilation de débats (1792 à 1992)


  • Les grands débats parlementaires, 1792-1992, compilés par Réal Bélanger, Richard Jones et Marc Vallières, 1994.
    Cote: J 107 H21g 1994

Débats


Il n'existe pas de transcription ou de reconstitution des débats de l'époque. Ceux-ci étaient alors publiés dans les quotidiens. Vous les trouverez dans les journaux suivants.

  • Le Canadien (1806 à 1909)
    Cote: AN C2141a – Microformes (Salle Argus)
  • The Quebec gazette = La Gazette de Québec (1764 à 1842)
    Cote: AN Q33za – Microformes (Salle Argus)

Journaux


  • Journaux de la Chambre d'Assemblée du Bas-Canada (1792 à 1837)
    Cote: J 100 H31 – Microformes (Salle Argus)
  • Journaux du Conseil législatif de la Province du Bas-Canada (1792 à 1837)
    Cote: J 100 H3a – Microformes (Salle Argus)
  • Journaux du Conseil spécial du Bas-Canada (1838-1841)
    Cote: J 100 H305a – Microformes (Salle Argus)




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