Aller au contenu principal

Avis: Travaux en cours à la Bibliothèque au pavillon J.-C.-Bonenfant. Relocalisation temporaire de certains services et équipements. En savoir plus.

Réglementation, déclaration et citation

Réglementation : on a le droit... ou pas?

Avant d'utiliser l'un de ces outils dans le cadre d'un cours ou d'un travail, il est de votre devoir de vous informer afin de connaître les consignes et règlements en vigueur.

Les questions à se poser

Première question à se poser: votre enseignante ou votre enseignant vous a-t-il permis de l'utiliser? Commencez par vérifier le plan de cours. Vérifiez également les consignes associées à chacun des travaux, certaines modalités d'utilisation de l’IA (lien vers section plus bas) peuvent y être indiquées. Si aucune indication n'y est donnée, demandez à votre enseignante ou à votre enseignant si vous avez le droit de l'utiliser.

Deuxième question à se poser: si l'utilisation d’un outil d’IA est permise, quelles sont les balises imposées? Est-ce que certains usages sont proscrits? Faut-il noter la requête utilisée? Comment doit-on citer la référence à l'utilisation de l'outil? Consultez, encore une fois, le plan de cours ainsi que les consignes associées à chacun des travaux ou questionnez votre enseignante ou enseignant en cas de doute.

Dans tous les cas, rappelez-vous que le Règlement disciplinaire (articles 30 et 34) mentionne que le fait de recevoir une aide non autorisée ou d'omettre la citation d'une source constitue une infraction passible de sanctions. L’utilisation d’un texte produit par l’intelligence artificielle dans le cadre d’un travail ou d'une évaluation universitaires sans permission représente un manquement à l’intégrité intellectuelle. Pour plus d'information, visitez la page du Bureau du droit d'auteur au sujet de l'IA.

Modalités d'utilisation de l’IA dans les évaluations

Certaines modalités d’utilisation des outils d’IA peuvent être fixées par les personnes enseignantes. Ces modalités peuvent être déterminées pour chacune des évaluations ou une mention générale concernant l’utilisation de l’IA peut avoir été ajoutée au plan de cours. Vous devez vous assurer de suivre ces consignes, en plus de respecter le droit d'auteur et de citer les sources que vous avez utilisées, si applicable. 

Dans les sites de cours Brio, les mentions génériques suivantes peuvent être sélectionnées par votre enseignante ou enseignant lors de la détermination des consignes liées à une évaluation. Voici ce qu’elles signifient. 

À déterminer

Il est possible que la position de la personne enseignante concernant les modalités d’utilisation de systèmes d’IA dans cette évaluation ne soit pas encore définitive au moment de publier le plan de cours. N’hésitez pas à communiquer avec elle afin de connaître à quel moment ces précisions vous seront communiquées. 

Non autorisée

L’utilisation d’un outil IA n’est pas permise pour cette évaluation. Aucun usage de l’IA n’est autorisé.

Autorisée avec restrictions

L’utilisation de l’IA est permise pour cette évaluation, sous certaines conditions. Dans ce cas, il est important de consulter les détails indiqués par votre personne enseignante. Il est de votre devoir de respecter ces consignes. Les restrictions à l’utilisation de systèmes d’IA peuvent concerner plusieurs éléments: les outils permis, les types d’usages permis, les étapes du travail où ces systèmes sont permis, les limitations concernant la génération de contenu, etc. Plusieurs restrictions pourraient être présentes pour une même évaluation. Il peut également vous être demandé de citer les extraits textuels utilisés (ou tout autre produit de l’IA) ou encore de documenter l’utilisation que vous avez effectuée des différents outils.

Autorisée sans restriction

L’utilisation de l’IA est permise pour cette évaluation, peu importe la fonctionnalité ou l’outil choisi. Cette modalité d’utilisation est la plus ouverte et la plus libre. Il peut vous être exigé de citer les extraits textuels utilisés (ou tout autre produit de l’IA) ou encore de documenter l’utilisation que vous avez effectuée des différents outils.

Obligatoire

L’utilisation de l’IA est non seulement permise, mais fait partie intégrante de l’évaluation. Des restrictions peuvent être apportées et celles-ci peuvent concerner plusieurs éléments: les outils permis, les types d’usages permis, les étapes du travail où ces systèmes sont permis, les limitations concernant la génération de contenu, etc. Plusieurs restrictions pourraient être présentes pour une même évaluation. Il est de votre devoir de respecter ces consignes. Il peut également vous être demandé de citer les extraits textuels utilisés (ou tout autre produit de l’IA) ou encore de documenter l’utilisation que vous avez effectuée des différents outils.

Déclaration d’utilisation et citation

Dans le cadre d’un travail universitaire, la citation des sources est essentielle. Si vous avez utilisé des œuvres protégées par le droit d'auteur dans vos intrants, il est important de citer vos sources. 

De la même façon, si vous avez utilisé un outil d’IA, tel que ChatGPT, Copilot ou Consensus, et que vous reprenez des contenus textuels, des images, ou même des séquences de code générés par l’IA, vous pourriez devoir le déclarer ou le citer.

Avant toute chose, assurez-vous d’avoir préalablement obtenu l’autorisation de la personne responsable du cours. Par ailleurs, il pourrait vous être exigé de respecter certaines consignes, comme celle de remplir une fiche de déclaration d’utilisation de l’IA en complément à la remise de votre travail. Consultez un exemple de fiche de déclaration.

Déclaration d’utilisation dans les évaluations 

Pour savoir quelles règles sont à respecter, fiez-vous au plan de cours ou aux consignes indiquées dans chacune de vos évaluations. Si l’information n’y est pas présentée, demandez à votre enseignante ou à votre enseignant. 

Déclaration dans les mémoires et thèses

Dans le cas des mémoires et des thèses, il est recommandé de discuter au préalable avec sa direction de recherche des usages envisagés de l’IA afin d’obtenir son accord et s’entendre sur les modalités d’utilisation. Par ailleurs, la déclaration des utilisations de l’IA est obligatoire et doit figurer dans l’avant-propos des mémoires et des thèses. Pour connaître les détails, consultez la page Utilisation responsable de l'IA générative dans les mémoires et les thèses de la Faculté des études supérieures et postdoctorales. 

Modèle de citation

Pour savoir quel modèle de citation adopter, demandez à votre enseignante ou à votre enseignant. Si aucune consigne de mise en forme ne vous est fournie, vous pouvez utiliser les modèles (inspirés du style APA) présentés ci-dessous.

Exemple de citation dans le texte

À la suite de la question « La prise de notes à la main favorise-t-elle une meilleure compréhension que la prise de notes à l’ordinateur ? », le texte généré par Copilot a indiqué que, bien que les deux méthodes présentent des avantages, « la prise de notes manuscrites est souvent associée à un traitement plus profond de l’information, tandis que la prise de notes numérique peut encourager une transcription plus verbatim » (Microsoft, 2026).

Référence à inscrire dans la bibliographie

Microsoft. (2026). Copilot (version du 10 avril) [grand modèle multimodal]. https://copilot.microsoft.com/

Le texte entre crochets décrit brièvement le type de modèle d'IA utilisé. L'indication « grand modèle multimodal » fait référence à un modèle capable de traiter et de générer plusieurs types de données, tels que du texte, des images, de l'audio, etc.

Vous pouvez également opter pour le  modèle proposé dans l'Outil de citation interactif de Diapason

Pour savoir comment citer ou déclarer l'utilisation d'autres outils d'IA, consultez les  fiches descriptives  sur les  outils d'IA utiles à la recherche documentaire  de la Bibliothèque. 

Cette page vous a-t-elle été utile?

Notez qu’aucune réponse à vos commentaires ne vous sera envoyée.
Ceux-ci seront traités exclusivement pour améliorer le site Web de la Bibliothèque.
Notez qu’aucune réponse à vos commentaires ne vous sera envoyée.
Ceux-ci seront traités exclusivement pour améliorer le site Web de la Bibliothèque.