Documents en ligne
La Bibliothèque de l'Assemblée Nationale donne accès aux textes intégraux des documents suivants:
- Débats reconstitués – 1867 à 1962
- Débats (Assemblée/Commissions) – 1963 à aujourd'hui
- Documents déposés à l'Assemblée – 2003 à aujourd'hui
- Documents et mémoires déposés en commission – 2003 à aujourd'hui
- Feuilletons et préavis – 2006 à aujourd'hui
- Procès-verbaux – 1867 à aujourd'hui
- Projets de loi – 1867 à aujourd'hui
- Rapports et documents de réflexion des commissions – 1994 à aujourd'hui
La section Travaux parlementaires du site de l'Assemblée nationale du Québec permet la recherche en texte intégral dans:
- Les débats en Chambre de l'Assemblée Nationale depuis 1867
- Les débats en commission parlementaire depuis 1963
- Les projets de loi à l'étape de leur présentation (projets de loi en première lecture) et les avant-projets de loi depuis 1867
Documents imprimés et microformes
Vous trouverez les documents imprimés en consultation sur place au 2e étage de la Bibliothèque au pavillon Jean-Charles-Bonenfant, dans la section Documents parlementaires, et au Centre de conservation, disponibles à la demande. Les microformes sont accessibles à la salle Argus au 1er étage.
Assemblée législative - Assemblée nationale
- Débats (Assemblée/Commissions) – 1879 à 2006
Cote: J 107 H21 - Documents de la session
- 1867-1936
Cote: J 107 H61 – Imprimé - 1937-1998
Cote: J 107 H61a – Microfilm -
Note: des index en format imprimé couvrant la période de 1960 à 2003 sont disponibles à la Bibliothèque.
Cote: J 107 H61b
- 1867-1936
- Feuilletons – 1884-1996
Cote: J 107 H51 - Disponible au Centre de conservation. - Journaux – 1869-1971
Cotes: J 107 H31 (français) et J 107 H34 (anglais)-
Note: les documents couvrant la période 1869 à 1918 sont situés à la section des thèses et livres rares.
-
- Procès-verbaux – 1944, 1967-1998
Cote: J 107 H41 - Projets de loi – 1973-1996
Cote: KEQ 79 Ptie.2 – imprimé dans la Gazette officielle du Québec
Conseil législatif (1867-1968)
Jusqu'à 1968, la province de Québec était dotée d'une chambre haute, le Conseil législatif, équivalent du Sénat canadien. La Bibliothèque possède certains documents issus de travaux de cette institution.
- Débats – 1887-1890, 1892-1895, 1968
Cote: J 107 H2 - Journaux – 1867-1968
Cotes: J 107 H3 (français - bilingue à partir de 1944) et J 107 H33 (anglais)
Rapports gouvernementaux: commissions, comités, livres blancs, livres verts
De nombreux rapports sont disponibles sur le Web. Ceux qui n'y figurent pas sont répertoriés dans des ouvrages de référence. La Bibliothèque possède la plupart de ces ouvrages.
Documents non disponibles en ligne ou dans la collection de la Bibliothèque
Adressez-vous à la Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec.
