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Droit de l’OMC

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Dictionnaires et encyclopédies

Voici une sélection de dictionnaires et d'encyclopédies recommandés pour l'étude du droit international économique.

Vous pouvez aussi trouver des ouvrages du même type avec l'outil de recherche de la Bibliothèque en ajoutant les mots clés «encyclopédies» ou «dictionnaires» au sujet recherché.

Dictionnaires

  • Glossaire

    Terminologie en cours à l'OMC et dans le domaine du commerce international. La base de données WTOTERM, accessible sur la même page dans la version anglaise, complète ce glossaire.

  • Dictionary of trade policy terms
    Goode, Walter

    Vocabulaire utilisé dans les négociations commerciales. L'accent est mis sur le système commercial multilatéral représenté par les accords de l'OMC.

    Accédez au document en version électronique
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  • Dictionary of international trade : handbook of the global trade community includes 33 key appendices
    Hinkelman, Edward G.
    Trouvez le document en version papier
  • Dictionary of international trade
    Rosenberg, Jerry Martin.
    Trouvez le document en version papier
  • The language of Trade
    Blakeslee, Merritt R.
  • Glossaries of Trade Terms
    SICE - Organization of American State's Foreign Trade Information System

    Termes liés au commerce. Inclut le dictionnaire ZLEA des termes de l'échange ainsi qu'une sélection de liens vers d'autres glossaires nationaux, régionaux et internationaux liés au commerce.

Encyclopédies

Doctrine

Voici une sélection de ressources pour vos recherches dans la doctrine en droit international économique.

Les bases de données présentent des interfaces de recherche différentes et parfois complexes à utiliser. Besoin d'aide pour vous y retrouver? Consultez votre bibliothécaire-conseil.

Outils de recherche d'articles (Références)

  • Peace Palace Library

    Références d'articles de périodiques et des livres dans le domaine du droit international.
    Note: les sujets normalisés sont en anglais. ex.: International economic law, International trade, World trade organization

  • Public International Law [1995-]

    Références d'articles de périodiques, d'annuaires et de mélanges sur le droit international public et privé ainsi que sur le droit de l'Union européenne.
    Note: consulter les rubriques suivantes: VR 19.2, 19.3 à VR 21 > trier par année en cliquant sur YEAR

  • Institut suisse de droit comparé. Catalogue

    Références d'articles de périodiques, de mélanges et de livres en droit international public et privé, droit comparé et droit de l'Union européenne.

    Note : Cliquer sur le mot Catalogue. Sélectionner ISDC avant de lancer la rechercher.

Outils de recherche d'articles (Textes intégraux)

  • Kluwer Law International

    Texte intégral des périodiques de l'éditeur Kluwer Law International, dont plusieurs titres en droit commercial international.

    Note : Consultez l'icône drapeaupour connaître les titres auxquels la Bibliothèque est abonnée.

  • Law Journal Library (HeinOnline)

    Textes intégraux de périodiques juridiques ou spécialisés américains liés au droit. La couverture des périodiques varie selon les contrats conclus avec les éditeurs.
    Note: les sujets normalisés sont en anglais. Ex.: Trade regulations

  • International Journals et International Law Reviews & Journals (WestlawNext)

    Code d'accès requis

    Textes intégraux d'articles de revues juridiques publiés aux États-Unis, au Canada, au Royaume-Uni et d'autres pays à travers le monde.

    International Journals

    Note : Sous l'onglet «International», sélectionner «International Materials» dans la section «Autres documents internationaux» et sélectionner «Journals».

    International Law Reviews & Journals

    Note: Sous l'onglet «International», sélectionner «Secondary Sources» dans la section « WestlawNext US», sélectionner « Law Reviews & Journals » et « International ».

  • Foreign and international law resources database (HeinOnline)

    Textes intégraux de collections de doctrine et de jurisprudence en droit international, notamment des annuaires, les publications de l'Association américaine de droit international et celles de la Cour de justice internationale. 

  • Recueil des cours - Académie de droit international de la Haye

    Textes intégraux des cours de la prestigieuse académie d'études et d'enseignement du droit international public et privé. 

  • International Law

    Livres électroniques des collections numériques de l'éditeur Brill.

  • I-TIP Services

    Textes intégraux sur le commerce des services par l'OMC et la Banque mondiale.

Actualités

Blogues et médias sociaux

Accords, traités, et conventions

Voici une sélection de ressources intéressantes, pour la recherche des accords, traités ou conventions.

Recueils en version papier

Outils électroniques

  • TradeLawGuide

    Accords et textes annotés avec des liens vers les citateurs, l'historique des négociations et les accords précurseurs.

    Note: cliquer sur Annotated Agreements & Texts en haut de l'écran.

  • Gatt Digital Archive, 1947-1994

    Site contenant les textes intégraux de quelques 59 000 documents et publications du GATT. Possibilités de parcourir les documents par symboles des séries de documents ou d'effectuer une recherche selon divers critères.

  • Jus Mundi

    Base de données spécialisée en droit international et en arbitrage international.

  • Textes juridiques de l'OMC
  • Base de données ACR (Accords commerciaux régionaux)

    Base de donnée contenantt des informations sur les accords notifiés au GATT/OMC. La recherche s'effectue par pays ou par critères de recherche.

  • Free Trade Agreements (SICE)
    Foreign Trade Informations Center, OAS
  • Situation des instruments juridiques de l'OMC

    Cette publication fournit des informations sur l'enregistrement avec les Nations Unies, la ratification, l'acceptation, l'adhésion, les retraits, les notifications et les communications des membres concernant les instruments. Inclut le texte des communications, des réserves et des déclarations.

  • WorldTradeLaw.net

    La partie en libre accès de ce site fournit le texte intégral de l'OMC; les rapports de groupes spéciaux du GATT, panel de l'OMC et les rapports d'appel et des décisions arbitrales.

Tarif des douanes

Rapports et décisions

Voici une sélection de ressources intéressantes pour la recherche de décisions en droit international économique.

Index

Outils électroniques généraux

  • Jus Mundi

    Base de données spécialisée en droit international et en arbitrage international.

  • Règlement des différends de l'OMC

    Textes intégraux des règlements des différends et des nouvelles négociations sur le Mémorandum d'accord sur le règlement des différends.

  • TradeLawGuide

    Note : Offre un citateur pour la recherche par  « jurisprudence citée », incluant la recherche par paragraphe.

  • WestlawNext

    Code d'accès requis

    Note: Sous l'onglet «International», sélectionner «Arbitration Materials» dans la section « WestlawNext US».

    o    WTO & GATT Panel Decisions

    o    WTO & GATT Secretariat Awards

  • WorldTradeLaw.net

    La partie en libre accès de ce site permet de rechercher dans les sentences et les rapports de groupes spéciaux et de l'Organe d'appel.

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Votre bibliothécaire

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