• Quelques ouvrages d'introduction en français:
  • Lewin, André. L'ONU: Pour quoi faire? -- Paris: Gallimard, 1995 (Coll. Découvertes; 251). JX 1977 L1995

  • Pellet, Alain. Les Nations Unies : textes fondamentaux . -- Paris : Presses universitaires de France, c1995 127 p. ; (Que sais-je? ; no 3035) Réf. AC 20 Q3 3035
    Il s'agit d'un anthologie des grands textes de l'univers onusien regroupés selons les thèmes suivants:
    Chap. 1 - Les principes fondateurs
    Chap. 2 - Le maintien de la paix et le règlement pacifique des différends
    Chap. 3 - Les problèmes économiques, sociaux et culturels - développement, environnement
    Chap. 4 - Droits de l'homme, droit des peuples, décolonisation
    Chap. 5 - Personnalité juridique et fonctionnement de l'ONU

  • Département de l'information, Nations Unies. L'ABC des Nations Unies. -- New York: Le Département, 1995. Réf. JX 1977 A611 1995

• La collection de la Bibliothèque
  • La Bibliothèque de l'Université Laval, est, depuis 1951, bibliothèque dépositaire no 105 des publications imprimées en français des Nations Unies et à ce titre elle doit garder une collection en bon état et rendre les documents disponibles au public gratuitement. Le dépôt couvre les publications imprimées en français des organes principaux de l'ONU (Assemblée générale, Conseil de sécurité, etc.) mais non les organes spécialisés de l'Organisation (ex. UNESCO, FAO, OMS): la Bibliothèque acquiert cependant un grand nombre de ces documents.

  • Les documents des Nations Unies reçus à la Bibliothèque sont traités et intégrés à la collection générale selon les règles applicables aux autres catégories de documents. Cela implique la possibilité de retrouver des documents au fichier de la bibliothèque par les approches habituelles: auteurs, titres, matières. De plus, il est possible de repérer un document par sa cote des Nations Unies en se plaçant dans la zone "Numérique" d'Ariane.

  • La plupart des documents des Nations Unies se retrouvent sous la cote JX 1977, quelle que soit la localisation (Référence, Générale, 1er cycle). Toutefois, il est déconseillé de se rendre au rayon directement sans avoir au préalable repéré un document précis. Par ailleurs, un grand nombre de monographies provenant de l'ONU sont tout simplement localisées avec les autres documents sur le même sujet. Depuis 1997 les documents de droit international se trouvent à la cote KZ et ceux de relations internationales sous la cote JZ.

• Stratégies de recherche
  L'ampleur de la documentation de l'ONU, la complexité des problèmes et les nombreux recoupements découragent souvent le chercheur dans ses travaux. Nous suggérons ici des moyens de surmonter ces difficultés car on peut aborder les choses de plusieurs manières complémentaires.
  • Quelle est l'action de l'ONU dans tel domaine?
    
    • Actuel: page générale de l'ONU (Questions à l'ordre du jour)
      Chaque organisme de l'ONU appréhende l'univers de son point de vue, lequel n'est ni exclusif, ni complet. Il s'ensuit de nombreux recoupements. Pour avoir une idée d'ensemble des interactions, nous vous conseillons d'utiliser le site web général des Nations-Unies [http://www.un.org/french/] et en particulier le segment «Questions à l'ordre du jour» qui présente «Les grands thèmes par ordre alphabétique». L'application de cette stratégie donne des résultats immédiats et souvent suffisants.

    • Passé: Si on dispose d'un repère chronologique: lorsque, par exemple, on veut savoir ce qu'a fait l'ONU en telle année ou encore à l'occasion de tel événement dont on connaît la date (exemple: la guerre de Corée en 1953), consulter alors les annuaires (en anglais seulement): Yearbook of the United Nations [année]. Publié sans interruption depuis 1945, cet imposant ouvrage de plus de 1000 pages par année, donne un compte-rendu fidèle et complet des activités menées dans l'ensemble de l'organisation (y compris les organismes spécialisés) durant cette année-là. On y trouvera ainsi une piste de départ pour des recherches plus poussées et souvent le filon des documents spécifiques qu'on voudra exploiter; en obtenant l'indicatif de série des documents on peut les retrouver séparément L'Annuaire suit le même plan d'une année à l'autre. En 2002, paraît une version consolidée 1946-2000 des Yearbooks sur cédérom sous le titre United Nations Yearbook Collection [http://www.un.org/Pubs/whatsnew/ycd02.htm]. Cette collection sera mise à jour annuellement.

  • Où en est rendue telle question?
    Conseil: partir du présent
    • Communiqué de presse le plus récent (depuis 1996)
      Importance des communiqués de presse:
      Depuis mai 1996, le Communiqué de presse [http://www.un.org/News/fr-press/] est devenu un outil important dans la recherche relative à l'ONU. On y trouve des énoncés d'intention, des discours, des informations sur des réunions à venir, des résumés de réunions tenues, des textes de projets de résolutions, etc. Bref, c'est l'endroit indiqué pour être à la fine pointe. On peut retrouver les communiqués à partir d'une banque centrale sur le site des nouvelles de l'ONU [http://www.un.org/french/newscentre/index.shtml]. On peut également retrouver un communiqué précis si l'on dispose de son numéro (ex. AG/899) ou, par la troncature, repérer un ensemble de communiqués entre deux dates (ex. AG/* après le 1er juin 1999).

    • Le Communiqué de presse conduira à identifier:
      • une action récente
      • un organisme
      • (peut-être) un document

    • Constellation de sigles et d'abréviations:
      
      
      
      ce sont les 3 fils d'Ariane. Ajouter FR/EN.
      Il existe une liste de concordance entre les organes principaux et les Communiqués de presse préparée par la DHL: Press Release Series Symbols: Index [http://www.un.org/Depts/dhl/resguide/press1.htm].

  • Si on n'a aucune idée de l'année ou du sujet, ni repère pour situer la question à l'étude dans le système des Nations Unies, consulter l'encyclopédie générale sur les Nations Unies:
    • Encyclopedia of the United Nations and International Agreements. Réf. KZ 4968 O83 2003 (nouvelle édition 2003 en 4 volumes)
      Cette publication donne une entrée pour tout ce qui concerne les Nations Unies, dans l'espace et le temps, quel que soit le point de départ dont on dispose: un pays, une notion, une conférence, un thème, une convention, un organisme, une année internationale, etc. On obtient le texte complet de grands accords internationaux, une fiche sur les organismes spécialisés et le texte de leur Charte, une bibliographie sommaire sur tous les sujets; de nombreux renvois facilitent le travail.

  • Si on étudie La Charte de l'ONU pour en connaître la structure, le fonctionnement et les pouvoirs, on peut commencer par l'un ou l'autre des ouvrages suivants:
    
    • La Charte des Nations Unies / Cot et Pellet. JX 1977 C486 1985
    • Charter of the United Nations: a commentary. B. Simma ed. Réf. KZ 4991 S592 2002
      Cet ouvrage offre une étude approfondie de tous les articles de la Charte accompagnée d'une imposante bibliographie. L'ouvrage prend en compte la pratique et la procédure des organes de l'ONU.

• Je cherche un document de l'ONU
  
  • 1995 + web
    La plupart des textes onusiens sont disponibles sur le serveur général de l'ONU depuis 1995 environ. Consulter le site de la Bibliothèque Dag Hammarskjöld (DHL), la Bibliothèque de l'ONU à New York [http://www.un.org/Depts/dhl/dhlf/] et notammment l'excellent Guide de recherche [http://www.un.org/depts/dhl/dhlf/resguidf/indexfr.html]. Ce Guide «propose un tour d'horizon des différents types de documents et des publications produits par l'Organisation des Nations Unies tels que rapports, résolutions, procès-verbaux, publications destinées à la vente, communiqués de presse et offre une aide pour travailler avec ceux-ci.» Ce guide fait par et pour des biliothécaires est un excellent point de référence, une véritable boussole dans le labyrinthe documentaire car il perment de comprende le système. On peut ensuite se reporter à la section «Documents» de la page principale de l'ONU [http://www.un.org/french/documents/index.html].

  • Avant 1995: La disponibilité de nombreux documents courants de l'ONU sur l'Internet depuis 1995 environ, laisse un vide pour la période antérieure, souvent difficile à couvrir avec les index sur papier. UNBISNET [http://unbisnet.un.org/], base de données bibliographiques principale de l'ONU remédie partiellement à ce problème, du moins pour l'identification.
    Les dates de couverture varient d'un fichier à l'autre. C'est une base signalétique, c'est-à-dire qu'on y retrouve des références et non des textes (sauf résolutions). Plus particulièrement, depuis 1979: Tous les documents des organes généraux de l'ONU (A/, E/, S/, ST/); les débats dans les assemblées (1983- ), les informations sur les votes (1983- ; 1946- pour le CS) et les renvois aux procès-verbaux pertinents; cette partie correspond en fait au produit imprimé United Nations Documents Index et à ses prédécesseurs depuis 1979.
    UNBISNEToffre également le texte complet - en anglais - des résolutions de l'Assemblée générale (1981- ) du Conseil de sécurité (1974- ) et du Conseil économique et social (1982- ). Cette option, qui permet la recherche plein texte, s'avère indispensable pour retrouver les résolutions par sujet. On peut ensuite consulter la version française sur papier dans notre collection ou ailleurs sur le web.
    Note: UNBISNETpermet d'identifier, non d'obtenir un document.

  • UN-I-QUE (Symboles et historique) [http://lib-unique.un.org/lib/unique.nsf]. Service de la DHL en anglais seulement : UN-I-QUE (UN Info Quest) est une base de données fournissant un accès rapide aux indicatifs de série des documents de l'ONU depuis 1946. UN-I-QUE ne donne pas de références bibliographiques complètes, ni ne remplace les bibliographies existantes de l'ONU (ex. UNBISNET).
    UN-I-QUE (United Nations Info Quest) : Advanced Search Tips [http://lib-unique.un.org/LIB/UNIQUE.nsf/HelpDocuments/qtips?OpenDocument]. Ce segment offre de précieux conseils par catégories de document, de faits ou de recherches, exemples: Acronymes, Biographies, Conférences/Sommets, Déclarations adoptées par l'AG, Débat Général, Missions internationales, membres de l'ONU, Programmes d'action, Rapports des Rapporteurs spéciaux,Sessions extraordinaires de l'AG etc.

• Certains documents importants (catégories récurrentes)
  
  • Ici encore, le Guide de recherche de la DHL [http://www.un.org/depts/dhl/dhlf/resguidf/indexfr.html] nous explique les types de documents. Exemples: Quels sont les principaux documents publiés par l'Assemblée générale? Quels sont les principaux types de documents publiés par le Conseil de sécurité? Quels sont les principaux types de documents publiés par le Conseil économique et social? Ces trois questions couvrent à elles seules la plupart des cas et s'appliquent par analogie à d'autres organes et organismes.
  • Les grandes conventions
  • Les résolutions
  • Les PV
  • Les traités multilatéraux
    Il existe de nombreux outils d'accès au traités multilatéraux. [http://www.bibl.ulaval.ca/ress/droit/bouton8.html#3]. Les sites spécialisés de l'ONU donnenet habituellement les textes normatifs de leur domaine et cela comprend les traités.

• Diachronie. Le cheminement d'une question
  
  • De l'idée à la convention internationale. Hiérarchie
    Exemples: Projet de Déclaration autochtone; Convention sur les droits de l'enfant etc.
    Les principaux intervenants: multiplicité horizontale, verticale, oblique
    Prise en compte de l'un à l'autre
  • À l'intérieur des travaux d'un même organisme (ordre du jour annoté)

• On peut également consulter UNITED NATIONS DOCUMENTS INDEX, produit par la Bibliothèque Dag Hammarskjöld à New York (Indicatif ONU ST/LIB/SER.N/ ). Cet excellent index permet de retrouver tous les documents par sujet ou par indicatif de série.
  • Dans la collection de référence (Réf. Z 6483 U5 N2772). Deux parties distinctes: la Partie I comprend une liste systématique des Documents en ordre d'indicatifs de série (ceci est commode pour trouver les documents récents d'un organe dont on connaît l'indicatif, ex. A/CN.9/ pour la CNUDCI). Elle comporte également un Index des noms (personnes et entités (ex. pays) ainsi que des titres des documents; la Partie II comprend l'index sujet.

    UNITED NATIONS DOCUMENTS INDEX succède à la publication UNDOC: CURRENT INDEX (1979-1996). Une publication intermédiaire, intitulée United Nations documents checklist est parue en 1998. Elle couvre les documents et publications entre octobre 1996 et décembre 1997. L'index est le successeur de ces publications. UNITED NATIONS DOCUMENTS INDEX paraît quatre fois par an. La quatrième parution cumule les index par sujet, par auteur et par titre des trois parutions précédentes. Il existe d'autres séries d'index pour les différentes périodes de 1945 à 1979.

    L'Index fait partie intégrante de la base bibliographique RLIN (=Research Libraries Information Network). On peut y retrouver le signalement des documents avec les facilités de combinaisons qu'offre l'ordinateur. La Bibliothèque est abonnée à cette base mais il y a des frais de recherche. La syntaxe est lourde. On l'utilisera avec profit pour repérer des choses pointues. Consulter le conseiller à la documentation.

• Pour aller plus loin que la documentation disponible à la Bibliothèque
  • Documents non disponibles à la Bibliothèque
    Pour les documents que la Bibliothèque ne possède pas ou n'a pas encore reçu, on peut s'adresser à la Bibliothèque Dag Hammarskjöld à New York:
    Bibliothèque Dag Hammarskjöld
    Nations Unies
    United Nations Plaza
    New York, NY 10017
    United States
    Téléphone: (212) 963-7443
    Télécopieur: (212) 963-4879
    Courrier électronique: undhl@undp.org

    Les usagers de la Bibliothèque auront recours à notre Service de prêt entre bibliothèques à cette fin. [http://www.bibl.ulaval.ca/adele/peb.html]

Abréviations courantes et indicatifs de série

• La plupart des organes et programmes de l'ONU abrègent leur dénomination par un sigle et, s'ils produisent des documents, leur attribuent une cote destinée à en faciliter le repérage.

• Nous donnons ici une liste alphabétique des principales abréviations et des principaux indicatifs de série.

• Les cotes des documents de l'ONU se composent d'éléments alphanumériques indiquant le nom de l'organe dont ils émanent. Ces éléments, séparés par des barres obliques (/), comportent des lettres majuscules et des chiffres arabes. Les chiffres romains sont employés pour indiquer la session ou l'organe subsidiaire. Les documents émanant de deux ou plusieurs organes peuvent porter deux ou plusieurs cotes correspondant chacune à un organe. Les versions dans différentes langues d'un document portent la même cote.

• Il est possible de repérer certains documents par l'indicatif de série. Il suffit d'utiliser la zone "Numérique" du fichier de la Bibliothèque (ARIANE). On aura intérêt à utiliser la troncature ( * ) dans presque tous les cas pour localiser la série des documents plutôt que le document individuel souvent non traité en détail. Les Nations Unies produisent plus de 100 000 nouveaux documents par année: il est illusoire de vouloir les intégrer à l'unité dans le fichier de la Bibliothèque.

  Voici un exemple. Les documents de la Commission des droits de l'homme se trouvent sous l'indicatif onusien E/CN.4[année]/[no du document]. Supposons que l'on recherche le document portant l'indicatif de série suivant, E/CN.4/1992/39, l'entrée complète du numéro ne donnera aucun résultat. Il suffira de demander E/CN.4 tronqué (i.e. avec l'astérisque pour obtenir la série). On peut ignorer la ponctuation. Il suffira d'écrire ECN4* pour obtenir l'ensemble de la série. Une fois rendu au rayon, on pourra repérer un document précis.

• En ce qui concerne les organismes et conférences, on peut repérer globalement leurs documents en tapant les abréviations dans la zone Auteur du fichier ARIANE. On obtiendra alors le nom au long de l'organisme et un aperçu du nombre de notices pertinentes. Voir aussi l'hyperlien - Organisations internationale (OI) [http://www.bibl.ulaval.ca/ress/droit/bouton8.html#9]

• Pour repérer les abréviations utilisées à l'ONU et non mentionnées ici, consulter l'édition la plus récente disponible de l'Annuaire des Nations Unies Yearbook of the United Nations [Réf. JX 1947 A37 Y39]. Pour repérer les indicatifs de série récents ou non mentionnés ici, consulter les derniers fascicules des bibliographies des documents de l'ONU United Nations Documents Index (ST/LIB/SER.N/[no.] ) à la Référence Z 6483 U5 N2772.

• Comment passer de l'abréviation aux documents: quelques conseils

  Aussi disponible en anglais:
  From scratch to thesis: a few tips to overcome that undecipherable footnote [http://www.bibl.ulaval.ca/ress/droit/scratch.html]
  [Présenté à l'Université McGill, le 12 février 1999, lors d'un séminaire sur le Droit international]

  1. Introduction
     Très souvent, le chercheur en droit international (DI) se butera à une obscure référence à un document de l'ONU et désirera savoir: (i) si la bibliothèque possède ce document et (ii) ce qu'on peut trouver (sur le web ou ailleurs) sur le même sujet. Nous vous suggérons les étapes suivantes pour dépasser l'abréviation. Nos exemples sont fictifs au plan du contenu mais réels en terme de structure et de pertinence.

  2. Le système documentaire de l'ONU
     L'ONU utilise des lettres, des chiffres et des symboles graphiques en diverses combinaisons pour créer des indicatifs de série. Plus le symbole est long (i) moins l'organe est important (sauf à l'étape cruciale de l'élaboration) et (ii) moins on risque de l'obtenir à la bibliothèque (malgré les améliorations du web). Exemples:
     
     • E/1998/35
     • E/CN.4/1998/29
     • E/CN.4/sub.2/1998/31/Add.3
     • E/CN.4/Sub.2/1998/WG.IV/39
     • E/CN.4/Sub.2/1998/W.G.IV/L.35
     • E/CN.4/Sub.2/1998/W.G.IV/L.35/Rev.2

     Les documents des groupes de travail (WG=Working Group), les documents à distribution limitée (L.) les documents de Conférences (CRP=Conference Room Papers) sont rarement accessibles même aux bibliothèques dépositiares, il vaut mieux y renoncer, sauf par exception sur le web.

     Ne confondons pas les Documents avec les Communiqués de presse; ces derniers portent également un symbole. Le site web de la Bibliothèque de l'ONU (DHL) en offre une liste commodément regroupée par organes:[http://www.un.org/Depts/dhl/resguide/press1.htm]. Les Communiqués de presse, devenus un outil important de mise à jour ne sont pas des documents officiels. Caveat lector!

  3. Pour commencer
     L'étudiant du DI cherche un document portant le symbole suivant: A/AC.105/39/. On voit tout de suite qu'il s'agit d'un document de l'Assemblée générale mais de quel comité? Il y a trois possibilités de s'en assurer:
     • Consulter la liste des indicatifs de série la plus récente (= List of United Nations Documents Series Symbols) publié à titre de Document ONU (ST/LIB/SER.B/5/Rev.4) [Réf. Z 6482 B582 1946/96];
     • Consulter la base de données UNBISNET, pour y interroger quelques mots du titre ou l'indicatif de série. On obtiendra alors la référence exacte au document et certaines informations complémentaires (nombre de pages, langues, restrictions de distribution, etc.);
     • Reférer à la banque UN-I-QUE de la DHL laquelle donne une série de références liées au domaine de l'organisme mais pas nécessairement l'identification précise du document recherché [http://lib-unique.un.org/lib/unique.nsf ].

  4. L'Annuaire des Nations Unies = Yearbook of the United nations
     Consulter l'Annuaire [JX 1977 A37 Y39 (année)] pour les récentes années. On obtient (i) un sommaire d'activités récentes dans le domaine (i.-e. activités de l'organisme et pour cette année-là) et (ii) d'autres références à des documents pertinents complémentaires. Et vous êtes lancés!

  5. Le Web
     Le site web des Nations Unies a débuté ses activités en avril 1994. Il est donc pratiquement inutile d'y recourir pour repérer des documents antérieurs à cette date (sauf pour des Résolution de l'AG et des documents du même genre). L'inverse s'applique toutefois aux documents récents et actuels: il est nécessaire de consulter le site web de l'ONU en général et ceux des organismes spécialisés pour connaître les développements récents (travaux en cours, nouveaux documents, communiqués de presse, agenda pour l'année, etc.). On ne peut plus prétendre être à jour sans avoir franchi cette étape.

     En ce qui concerne les organismes spécialisés, voir 9. Organisations internationales (OI) [http://www.bibl.ulaval.ca/ress/droit/bouton8.html#9]. Certains organismes offrent la possibilité de consulter à distance leur fichier (une caractéristique appréciée des chercheurs qui peuvent, dès lors, qu'ils peuvent emprunter des ouvrages par le prêt entre bibliothèques).

  6. Rapports à l'AG
     Plusieurs organismes font rapport à l'Assemblée générale de diverses manières: via une instance supérieure (par exemple E/CN.9/via E/), via le Secrétaire général (par exemple en droit de la mer (LOS/) ou encore, directement tel A/CN.4, la Commission du droit international). Ces rapports sont toujours mentionnés dans l'Annuaire des Nations Unies (= Yearbook of the United Nations) JX 1977 A37 Y39 (année). Voir l'hyperlien Introduction et stratégies de recherche [http://www.bibl.ulaval.ca/ress/onu.html#1].

     Quelques-uns de ces rapports portent le même numéro d'année en année (le no 10 pour la CDI, ex. A/52/10). On peut facilement obtenir une liste des rapports à partir de la base UN-I-QUE de la DHL [http://lib-unique.un.org/lib/unique.nsf ], spécialement utile pour les documents antérieurs à 1975 où ces numéros n'étaient point récurrents. Exemple d'une recherche de ce type: «report outer space».

  7. Communiqués de presse
     Vérifier les récents communiqués de presse par sujet, voire par symbole (ne pas oublier qu'ils diffèrent des symboles des documents) directement sur le site principal de l'ONU [http://www.un.org/french/news/index.html].

  8. Réunions et conférences à venir
     On les aura détectées par les communiqués de presse ou sur le site web des organismes spécialisés (les grandes conférences, à partir du site principal de l'ONU). Suposons que la 9ième réunion annuelle du comité des droits de l'enfant se réunisse le mois prochain à Genève. Voyez l'hyperlien 8. Conférences [http://www.bibl.ulaval.ca/ress/droit/onu.html#9].

     Chercher l'ordre du jour provisoire annoté de la session prévue de l'organisme (habituellement le Document 1 ou 1/Add.1 de la série). On obtient (i) une liste complète des points à être discutés, (ii) le résultat attendu (ex. décision/projet de résolution/considération) et (iii) la nature et l'indicatif de série des rapports étudiés (exemple: «Recevra le troisième rapport du rapporteur spécial sur le travail des enfants au Honduras, CRC/C/321/Rev.2); on peut donc prévoir à ce moment ce qu'il faudra chercher sur le web et à quel moment environ il sera disponible.

  9. Tout le reste appartient à la recherche générale en droit inernational tel que nous l'avons explicité ailleurs (traités, jurisprudence, ouvrages de doctrine, périodiques, journaux, etc.). Voir Droit international [http://www.bibl.ulaval.ca/ress/droit/bouton8.html].

• L'Assemblée générale est l'organe principal des Nations Unies, celui vers lequel tout converge. De nombreux organismes subsidiaires font rapport à l'Assemblée et ces rapports constituent une mine d'or pour la recherche. On y accède de la page principale.

• Les Documents de l'Assemblée générale (indicatif de série A/ ) sont regroupés par session de l'ONU, une par année depuis 1945. Le no de la session permet de retrouver l'année civile ou l'inverse (depuis 1975). Exemples: 1945 + 38^ème session = 1983; 1979 - 1945 = 34^ème session.

  Ceci sera utile pour trouver d'autres informations à partir de l'Annuaire (Yearbook) ou d'autres sources.

• À la Bibliothèque les Documents de l'Assemblée générale se trouvent sous la cote JX 1977 A417. On ajoute à cette cote à titre de subdivision ultime, le no du document dans le système de l'ONU (exemple: A/39/17 où A = Assemblée générale, 39 = 39^e session et 17 = no du document; ajouté à la cote de la Bibliothèque, on lira: JX 1977 A417 A/39/17).

  L'ensemble d'une session donnée comporte trois catégories distinctes et complémentaires:
  

  • Les documents proprement dits:
    La plupart des 50 premiers documents officiels d'une session donnée sont publiés à titre de suppléments et portent les mêmes numéros d'une année à l'autre. Ce numéro apparaît après l'indication de la session (ex. A/38/17).

    No 1	Rapport du Secrétaire général sur l'activité de l'organisation (A/ /1)
    No 2	Rapport du Conseil de sécurité (A/ /2)
    No 3	Rapport du Conseil économique et social (A/ /3)
    No 4	Rapport de la Cour internationale de Justice (A/ /4)
    No 10	Rapport de la Commission du droit international sur les travaux de sa [Xième] session (A/ /10)
    No 15	Rapport du Conseil du commerce et du développement [...] (A/ /15)
    No 17	Rapport de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international sur les travaux de la [Xi ème] session (A/ /17)
    No 20	Rapport du Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique (A/ /20)
    No 30	Rapport de la Commission de la fonction publique internationale (A/ /30)
    No 40	Rapport du Comité des droits de l'homme (A/ /40)
    No 45	Rapport du Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes sur sa [Xième] session (A/ /45)
    No 51	Résolutions et décisions adoptées par l'Assemblée générale au cours de sa [Xième] session (A/ /51)

    La maîtrise de ce système de numéros permet de retrouver rapidement l'information récente difficile à obtenir autrement. La production des documents dans l'ensemble du système des Nations Unies accuse parfois un retard de plusieurs années mais les documents déposés à l'Assemblée générale sont, eux, rapidement disponibles. Évidemment ces retards nuisent moins à l'heure du web car plusieurs documents s'y retrouvent rapidement.

  • Les procès-verbaux
    Les procès-verbaux sont numérotés consécutivement en une sous-série distincte.
    Exemple: A/[session]/PV.[no]. Ils suivent la série des documents.

  • Outils de recherche
    Index des actes et Index des interventions, Annexes (ces dernières regroupent de nombreux documents en fonction de l'ordre du jour des travaux). Le United Nations Documents Index permet de retrouver les documents (voir Repérage des documents)

• Résolutions de l'Assemblée générale
  On peut retrouver les résolutions dans plusieurs publications. Les résolutions sont numérotées consécutivement par session (ex. résolution 48/261 = quarante huitième session - donc 1993 -, résolution no 261).
  • Les principales résolutions sont reprises dans l'ouvrage Key Resolutions of the United Nations General Assembly 1946-1996 [KZ 5006.2 K44 1997].
    On trouve également le texte en anglais des résolutions depuis 1946 à l'URL:
    
    http://www.un.org/documents/resga.htm
  • La Bibliothèque Dag Hammarskjöld publie une Liste de conventions, déclarations et autres instruments contenus dans les résolutions de l'Assemblée générale (depuis 1946):
    http://www.un.org/depts/dhl/dhlf/resdeclf/

  Il existe un index numérique et thématique des résolutions adoptées de 1946 à 1970.
  Réf. JX 1977 A4233a
  

  • Le supplément no 50 (parfois 49, parfois 51) des Documents officiels s'intitule Résolutions et décisions de l'Assemblée générale A/[Session]/50, sous la cote JX 1977 A417.
  • Dès janvier de l'année, les résolutions sont distribuées en anglais à titre de communiqué de presse. On les trouve à la cote JX 1977 A426.
  • L'Annuaire des Nations Unies donne les principales résolutions adoptées durant l'année. Yearbook of the United Nations. Réf. JX 1977 A37 Y39 (textes en anglais)
  • Certaines résolutions sont publiées dans International Legal Materials. JX 1 I615 (disponible également sur le serveur LEXIS; repérables par numéro; base ILM)
  • La base de données UNBISNEToffre le texte en anglais des résolutions de l'Assemblée générale depuis 1981 (disponible sur le réseau de l'Université [http://unbisnet.un.org/]) .
  • Sur le web des Nations Unies, on trouve également le texte, en français depuis 1997 et en anglais depuis 1981, à l'URL suivant: http://www.un.org/french/ga/document/fgadocs.htm

• Le débat général
  Le débat général est le grand forum annuel, où, durant les six premières semaines de chaque nouvelle session, «les délégations [des pays membres] exposent la politique de leur pays et leur position sur les grands problèmes du moment» (Lewin, L'ONU: Pour quoi faire?, p. 124; JX 1977 L672 1995).

  Les discours du débat général sont accessibles de diverses manières:

  • Sur papier directement, dans les procès-verbaux de l'Assemblée générale A/[session]/ PV.[no] à la cote JX 1977 A417 si l'on possède la référence précise.
  • Pour repérer les procès-verbaux pertinents en fonction d'un pays ou d'une session, on peut utiliser la banque UNBISNETqui indexe les débats depuis 1983 ou la base de données UN-I-QUE de la Bibliothèque Dag Harmarskjöld, laquelle remonte à 1946
    [ http://lib-unique.un.org/lib/unique.nsf ]. Il est possible de limiter la recherche à un pays ou à une session; dans le premier cas, on obtiendra toutes les références relatives à ce pays au fil du temps (ex. General Debate Vietnam); dans le second cas on obtiendra les références à tous les débats d'une session donnée (ex. General Debate 52^nd session).
  • Enfin, le site web de la mission permanente à l'ONU du pays qui nous intéresse reprend souvent le texte du représentant de ce pays lors du débat général. On accède à une liste de ces missions à l'URL: http://www.un.int/index-fr/webs.html

• Les grandes commissions
  L'Assemblé effectue la majeure partie de son mandat au moyen de grandes commissions permanentes:
  
  • Première Commission - Commission des questions de désarmement et de la sécurité internationale (A/C.1/sess./- )
  • Deuxième Commission - Commission économique et financière (A/C.2/sess./-)
  • Troisième Commission - Commission des questions sociales, humanitaires et culturelles (A/C.3/sess./-)
  • Quatrième Commission - Commission des questions politiques spéciales et de la décolonisation (A/C.4/sess./-)
  • Cinquième Commission - Commission des questions administratives et budgétaires (A/C.5/sess./-)
  • Sixième Commission - Commission des questions juridiques (A/C.6/sess./-)

• Rapports d'activités
  Pour connaître le travail de l'Assemblée générale au cours d'une année en particulier, on peut consulter:
  • Yearbook of the United Nations. JX 1977 A37 Y39
  • Le Rapport du Secrétaire général sur l'activité de l'organisation. C'est toujours le Supplément no 1 aux Documents officiels de l'Assemblée générale. On le retrouve sous la cote JX 1977 A417 A/(session)1
    Ce rapport est également disponible sur le web sepuis la 52^ìème session.
    Il existe une version courte pour la 51^ième session.

  • Great Debates at the United Nations: Encyclopedia of Fifty Key Issues 1945-2000. Robert F. Gorman. KZ 4968 G671 2001

Conseil de sécurité (S/ )

• Le Conseil de sécurité est le principal organe des Nations Unies en matière de paix et de sécurité internationales

  Les Documents du Conseil de Sécurité (indicatif de série S/ ) sont numérotés consécutivement sans égard à la session ou à l'année, et ce, depuis 1946. Ils sont regroupés sous la cote JX 1977 A515. L'ensemble de la série comporte trois catégories distinctes et complémentaires:

  • Les documents proprement dits:
    Ces documents comprennent des rapports ou notes du Secrétaire-général et des lettres de délégués ou représentants de différents pays, membres ou non du Conseil. Ils sont publiés dans des suppléments trimestriels aux Documents officiels.

  • Les procès-verbaux
    Les procès-verbaux du Conseil de sécurité sont numérotés consécutivement par séance du Conseil. Ils sont publiés en édition provisoire en anglais et, beaucoup plus tard, traduits en français.

  • Les outils de recherche
    Les index des actes et des interventions de l'Assemblée générale (JX 1977 A415 voir chapitre 4) couvrent le Conseil de sécurité. On peut donc y retrouver une référence aux sujets discutés ainsi qu'aux intervenants. Il existe une série distincte d'index des procès-verbaux du Conseil. UNDOC permet de repérer, les documents (Voir Repérage des documents).

• Résolutions du Conseil de sécurité
  On peut retrouver les résolutions dans plusieurs publications. Les résolutions sont numérotées consécutivement depuis 1946; on ajoute la date entre parenthèses (ex. résolution 637 (1989). Il existe un index numérique et thématique des résolutions. Index to Resolutions of the Security Council 1946-1991. Réf. JX 1977 A56 Index 1946-1991 (ST/LIB/SER.H/5)
  • Pour un aperçu systématique et rétrospectif des résolutions, on consultera l'excellent ouvrage Résolutions et déclarations du Conseil de sécurité (1946-1992): Recueil thématique. Réf. JX 1977 A56 1993. On y trouve le texte des résolutions regroupées par questions examinées par le Conseil.
  • Les Documents officiels du Conseil de Sécurité donne le texte des résolutions. Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité. Réf. JX 1977 A56
  • L'Annuaire des Nations Unies donne les principales résolutions adoptées durant l'année. Yearbook of the United Nations. Réf. JX 1977 A37 Y39
  • Le texte des résolutions paraît également, dans Annual Review of United Nations Affairs. Réf. JX 1977 A1 A615 1991 (Les textes des résolutions sont présentés dans le cadre des débats du Conseil).
  • Certaines résolutions sont publiées dans International Legal Materials. JX 1 I615 (disponible également sur le serveur LEXIS; repérables par numéro; base ILM).
  • La banque UNBISNEToffre le texte complet des résolutions du Conseil de sécurité depuis 1974 (disponible sur le réseau de l'Université [http://unbisnet.un.org/]).
  • Sur le gopher des Nations Unies on trouve également le texte en anglais des résolutions depuis 1974 à l'URL: gopher://gopher.undp.org:70/11/undocs/scd/scouncil
  • Le site web offre l'accès au texte français de toutes les résolutions depuis 1946 et permet la recherche plein texte (dans les résolutions elle-mêmes) depuis 1994 à l'URL: http://www.un.org/french/docs/sc/index.html

• Rapport d'activités
  Pour connaître le travail du Conseil de sécurité au cours d'une année en particulier, on peut consulter:
  • Yearbook of the United Nations. JX 1977 A37 Y39
  • Le Conseil présente un rapport à l'Assemblée générale. C'est toujours le Supplément no 2 aux Documents officiels de l'Assemblée générale. On le retrouve sous la cote JX 1977 A417 A/[session]2. .

Conseil économique et social (E/ )

• Le Conseil économique et social (ECOSOC) est l'organe principal des Nations Unies dans les domaines économiques et sociaux.

• Les Documents du Conseil (indicatif de série E/ ) sont regroupés par session de l'ONU, une par année depuis 1945. Depuis 1978 l'année civile fait partie de l'indicatif de série.

• Les Documents du Conseil économique et social sont regroupés sous la cote JX 1977 A213. On ajoute à cette cote à titre de subdivision ultime le no du document dans le système de l'ONU (exemple: E/1995/18 où E = Conseil économique et social, 1995 = année 1995 et 18 = no du document; ajouté à la cote de la Bibliothèque, on lira: JX 1977 A415 E/1995/18).

  L'ensemble d'une session donnée comporte trois catégories distinctes et complémentaires.

  • Les documents proprement dits
    La plupart des documents officiels d'une session donnée sont publiés à titre de suppléments. Ils correspondent aux comités permanents et aux commissions de l'ECOSOC.

    Note: La production des documents dans l'ensemble du système des Nations Unies accuse parfois un retard de plusieurs années. Les Documents déposés au Conseil économique et social n'échappent pas à cette règle.

  • Les procès-verbaux
    Les procès-verbaux ne sont pas numérotés en une sous-série distincte: ils font partie des documents principaux.

  • Les outils de recherche
    Il existe un index des actes et des interventions du Conseil. Index to proceedings of the Economic and Social Council. Réf. JX 1977 A213 Index E/1

• Résolutions du Conseil économique et social
  On peut retrouver les résolutions dans plusieurs publications. Les résolutions sont numérotées par le millésime et un numéro séquentiel. Ex. résolution 1994/22. Il existe un index numérique et thématique des résolutions de 1946 à 1970.
  • Un supplément aux Documents officiels fournit le texte des résolutions et décisions. Ce supplément ne porte pas le même numéro d'une année à l'autre. JX 1977 A415 / [année]/[no]
  • L'Annuaire des Nations Unies donne les principales résolutions adoptées durant l'année. Yearbook of the United Nations. Réf. JX 1977 A37 Y39
  • Certaines résolutions sont publiées dans International Legal Materials. JX 1 I615 (disponible également sur le serveur LEXIS; base ILM).
  • La banque UNBISNEToffre le texte en anglais des résolutions de l'ECOSOC depuis 1982 (disponible sur le réseau de l'Université [http://unbisnet.un.org/]).
  • Sur le site web de l'ONU, on trouve également le texte en anglais des résolutions de l'ECOSOC depuis 1982 à l'URL: gopher://gopher.un.org:70/11/esc/recs

• Activités de l'ECOSOC
  Pour avoir une idée des activités de l'ECOSOC d'une année donnée, on peut utiliser:
  • Yearbook of the United Nations. Réf. JX 1977 A37 Y39 ou
  • Le Conseil fait rapport annuellement de ses activités à l'Assemblée générale. Ce rapport paraît à titre de supplément no 3 aux Documents officiels de l'Assemblée générale. On peut l'y retrouver sous la cote JX 1977 A417 A/[session]/3