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  Droit du travail
  Droit du travail canadien et québécois

  1. Introduction
    1.1    Intérêt, ampleur et complexité du DT
    1.2    Inflation documentaire
    1.3    Notre proposition de cheminement: trame chronologique
    1.4    Caractéristiques du DT
  2. Rappel: les paradigmes du droit canadien et leur application au DT
    2.1    La constitution canadienne et le DT
    2.2    Les Chartes des droits (canadien et québécois)
    2.3    L'ALENA en général et l'ANACT en particulier
    2.4    Le droit commun (le CCQ) et les autres lois
  3. Outils généraux et de référence
    3.1    Ouvrages généraux d'introduction
    3.2    Compilations de textes de base
    3.3    Ouvrages de référence
    3.4    Outils de jurisprudence (aperçu sommaire)
  4. Le contrat individuel de travail
    4.1    L'âge légal pour travailler
    4.2    Le contrat de travail du CCQ
    4.3    Les normes du travail
    • Québec
    • Fédéral
         Problèmes, lois, organismes, recours, recueils
  5. Le contrat collectif de travail: la convention collective
    5.1    Le droit de se syndiquer... ou pas
    5.2    Le syndicat en tant qu'organisme
    5.3    L'accréditation
    5.4    La négociation et l'adoption de la convention
    5.5    L'extension d'une convention existante
    5.6    Cas particuliers: construction, policiers, handicapés, etc.
    5.7    La situation au fédéral
  6. Ça commence à mal aller
    6.1    La mésentente ou le grief. L'arbitrage
    • Québec
    • Fédéral
         Problèmes, lois, organismes, recours, recueils
    6.2    La discipline, les sanctions
  7. La santé et la sécurité du travail: prévention et indemnisation
    • Québec
    • Fédéral
         Problèmes, lois, organismes, recours, recueils
  8. La fin de l'emploi
    8.1    Le congédiement
    8.2    Le licenciement collectif
    8.3    La retraite
    8.4    Les départs volontaires
    8.5    L'assurance-emploi (ci-devant l'assurance-chômage)
  9. Quelques cas particuliers
    9.1    Le travail à l'étranger
    9.2    L'Accord sur le commerce intérieur (ACI)
    9.3    Le droit international (public et privé)
    9.4    Le fonctionnaire international
    9.5    L'étranger de passage
  10. Quelques périodiques pertinents
  11. Se tenir à jour en DT


  1. Introduction

    1.1    Intérêt, ampleur et complexité du DT

    1.2    Inflation documentaire

    1.3    Notre proposition de cheminement: trame chronologique

    1.4    Caractéristiques du DT

  2. Rappel: les paradigmes du droit canadien et leur application au DT

    2.1    La constitution canadienne et le DT

    2.2    Les Chartes des droits (canadien et québécois)

    • Bernier, Granosik et autres. Les droits de la personne et les relations du travail.
      Bibl. gén. / KEQ 645 A6 B528
    • Sproat. Human rights in employment law. Extrait de Employment law manual.
      Bibl. gén. / KEO 658 A6 S771 1990

    2.3    L'ALENA en général et l'ANACT en particulier

    2.4    Le droit commun (le CCQ) et les autres lois

  3. Outils généraux et de référence

    3.1    Ouvrages généraux d'introduction offrant un panorama de la matière

    3.2    Compilations de textes de base

    • Lois du travail = Labour laws.
      Bibl. gén. / KEQ 642 A315 A189
    • Blais. Les lois du travail. Bibl. gén. /
    • Canadian labour law reporter.
      Bibl. gén. / KE 3107.5 C734
    • Les lois du travail électroniques (non disponible à la BUL).

    3.3    Ouvrages de référence

    • Encyclopédie du Canada. La discipline englobante du DT: les relations industrielles (= Industrial Relations). Comprend de nombreux renvois pertinents: TRAVAIL; DROIT DU TRAVAIL; grèves et lock-out, associations ouvrières, arbitrage; SÉCURITÉ SOCIALE; MALADIES PROFESSIONNELLES; MAIN D'OEUVRE; RELATIONS INDUSTRIELLES; NÉGOCIATIONS COLLECTIVES; ASSURANCE-CHÔMAGE; RELATIONS DE TRAVAIL.
      Bibl. gén. / Réf. FC 23 C2132
    • Annuaire du travail.
      Bibl. gén. / Réf. HD 8109 Q3 A615

    3.4    Outils de jurisprudence (aperçu sommaire)

    Recueils généraux
    • Canadian cases on employment law. Recueil national (couvre toutes les provinces y compris le Québec) de jurisprudence en droit du travail. (1957-). 12 nos par année.
      Bibl. gén. / Droit KE 3106.22 C213
    • Canadian labour law cases. Recueil de jurisprudence en droit du travail provenant des tribunaux fédéraux et provinciaux, des «provincial labour board» et des commissions des droits de la personne (1944 - ). On y trouve un index «sujets» et un index des parties.
      Bibl. gén. / Droit KE 3105.8 C734
    • Canadian labour law reporter. Recueil général sur feuilles mobiles publié par CCH, dans lequel l'on retrouve entre autres informations les lois fédérales et provinciales ainsi que la jurisprudence des tribunaux, des commissions et des conseils des relations du travail au Canada. Il est mis à jour régulièrement. Bibl. gén. / Droit KE 3107.5 C734
    • Canadian labour relations boards reports (New series). antérieurement publié sous le titre Canadian labour relations boards reports. Recueil mensuel des décisions provenant des commissions de relations du travail des différentes provinces et du gouvernement fédéral et portant sur la règlementation du travail (1974 - ). Index cumulatif 1974-1983.
      Bibl. gén. / Droit KE 3153 A49 C312 N. Sér. 1 - 1983
    • Conseil canadien des relations du travail. Résumé des affaires tranchées par le Conseil canadien des relations du travail et mise à jour des dossiers à la cour = Summary of cases decided by the Canada labour relations board and Court updates (1988 - ). Bimestriel.
      Bibl. gén. / Droit KE 3204 A49 C213r

    Recueils spécialisés
    • Canada. Conseil des relations du travail. Conseil des relations du travail D.I. Décisions, informations. Ce recueil contient des décisions portant sur l'accréditation. Il est l'équivalent de Commissaire du travail, C.T.
      Bibl. gén. / Droit KE 3204 A49 C213
    • Brown, Beatty. Canadian labour arbitration. 3e éd. Recueil sur feuilles mobiles.
      Bibl. gén. / Droit KE 3206 B877 1988
    • Labour arbitration cases. Ce recueil est l'équivalent pour la juridiction fédérale des SAG du Québec. Il est indexé dans Canadian current law.
      Bibl. gén. / Droit KE 3206 A45 L125
    • Index des sentences arbitrales fédérales.
      Bibl. gén. / Droit KE 4941 A49 C2132 Index
    • Emploi et immigration Canada. Decisions of the Umpire = Décisions de l'arbitre. 1958 - On trouve aussi dans ce recueil les jugements de la Cour d'Appel fédérale (première instance et division Appel).
      Bibl. gén. / Droit KE 3458.5 C213
    • Index des jugements concernant la Loi sur l'assurance chômage. 1971-1985.
      Bibl. gén. / Droit KE 3456.66 I38 1971/85
    • Harris. Wrongful dismissal. Recueil de jurisprudence avec commentaires et analyse.
      Bibl. gén. / Droit KE 3262 H313 Cour
    • Moli. Wrongful dismissal practice manual. Recueil sur feuilles mobiles, dans lequel on trouve un aperçu de la doctrine appuyée par de la jurisprudence ainsi que les textes de lois pertinents.
      Bibl. gén. / Droit KE 3262 A6 B988
    • Commission de la fonction publique du Canada. Direction générale des appels et enquêtes. Décisions des comités d'appel. Recueil trimestriel bilingue contenant le texte intégral des décisions. Il contient un index cumulatif du nom des parties des causes portées en appel à la Cour fédérale. 1979 -
      Bibl. gén. / Droit KE 4941 A49 C213
    • Droit du travail Express.
      Bibl. gén. / KEQ 642 A48 D784
    • Employment law partner.
      Bibl. gén. /
    • Nombreuses banques disponibles sur Quicklaw ou SOQUIJ.

  4. Le contrat individuel de travail

    • Le Contrat de travail individuel est prévu au nouveau CCQ, aa. 2085-2097 comme contrat-nommé. Les règles générales des contrats s'y appliquent:
      - 2085: définition
      - 2099: loyauté
      - 2089: concurrence
      - 2091: délai de congé raisonnable
      - 2097: aliénation de l'entreprise

    • Le Corre et associés. Embauche et contrats de travail: approches et rédaction.
      Bibl. gén. / KEQ 428 L467 1996

    4.1    L'âge légal pour travailler

    4.2    Le contrat de travail du CCQ

    4.3    Les normes du travail

    •    Québec

      • Code du travail du Québec et normes du travail.
        Bibl. gén. / (dans la collection Relations du travail CCH): KE
      • Loi sur les normes du travail. L.R.Q., chap. N-1.1. Éditions annotées.
      • Lauzon et Demers. Guide pratique des normes du travail. Tout ce que l'employeur doit davoir.
        Bibl. gén. / KEQ 668 L391 1997
      • Soquij. Alter ego. Bibl. gén. /
      • CCH. C.T. et normes du travail. Chapitres pertinents des ouvrages généraux. Guides et manuels.
        Bibl. gén. /
      • Brière et Clermont. Loi annotée sur les normes du travail.
        Bibl. gén. / KEQ 668 A315 B853

    •   Fédéral

         Problèmes, lois, organismes, recours, recueils

      • Ball. Canadian employment law.
        Bibl. gén. /
      • Christie et autres. Employment law in Canada. 2e édition.
        Bibl. gén. / KE 3247 C555 1993
      • Stikeman. Executive employment law.
        Bibl. gén. / KE 1402 A6 S865
      • Canadian cases on employment law = Recueil de jurisprudence canadienne en droit du travail.
        Bibl. gén. / KE 3106.22 C213
      • Les normes minimales du travail au Canada et au Québec.
        Bibl. gén. / KE 3244 H446 1987
      • CCH. Canadian labour law reporter. 4 volumes
        Bibl. gén. / KE 3107.5 C734

  5. Le contrat collectif de travail: la convention collective

    5.1    Le droit de se syndiquer... ou pas

    5.2    Le syndicat en tant qu'organisme

    5.3    L'accréditation

    5.4    La négociation et l'adoption de la convention

    5.5    L'extension d'une convention existante

    5.6    Cas particuliers: construction, policiers, handicapés, etc.

    5.7    La situation au fédéral

  6. Ça commence à mal aller

    6.1    La mésentente ou le grief. L'arbitrage

    6.2    La discipline, les sanctions

  7. La santé et la sécurité du travail: prévention et indemnisation

    Problèmes, lois, organismes, recours, recueils

    •   Québec

      • Cliche, Lafontaine et Mailhot. Traité de droit de la santé et de la sécurité au travail.
        Bibl. gén. / KEQ 689 C636 1993
      • Arguin, Cloutier et Giard. Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.
        Bibl. gén. / KEQ 705 A315 A694
      • Santé et sécurité du travail. 3e édition.
        Bibl. gén. / KEQ 689 A54 S234
      • CCH. Santé et sécurité au travail au Québec. 2 volumes.
        Bibl. gén. / KEQ 689 A6 F648 cour.
      • Bradet et autres. Accidents du travail et maladies professionnelles.
        Bibl. gén. / KEQ 705 Z82 A171 1989
      • CSST. Loi annotée sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.
        Bibl. gén. / KEQ 705 A315 C734 1986
      • Soquij. Décisions des Bureaux de révision paritaires institués en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail.
        Bibl. gén. / KEQ 705 A49 D294
      • Formation permanente du Barreau du Québec. Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail. Volume 86.
        Bibl. gén. / KEQ 689 A66
      • Thériault. Mercer compensation manual: theory and practice.
        Bibl. gén. / HF 5549.5 C67 T399 1992 A
      • Décisions de la Commission d'appel en matière de légions professionnelles (C.A.L.P.) Relation avec les banques de SOQUIJ: toutes les décisions de la CALP sont versées en résumé et en texte intégral dans la banque CALP. Lors de la parution du D.T.E., les résumés sont versés dans la banque TRAVAIL. Si le jugement est porté en appel ou en évocation, on trouvera son historique dans la banque SUIVI.
        Bibl. gén. / KEQ 706 A49 Q3
      • Villaggi. La protection des travailleurs: l'obligation générale de l'employeur.
        Bibl. gén. / KEQ 689 V713 1996
      • Jurisprudence en santé et sécurité du travail. Décisions en matière d'inscepction.
        Bibl. gén. / KEQ 689 A849

    •    Fédéral

      • Canadian employment safety and health guide.
        Bibl. sc. / Réf. KE 3346 A6 C734 cour. 1 et cour. 2
      • Humphrey et Edwards. The employer's health and sagety manual. Ontario edition.
        Non disponible à la BUL

  8. La fin de l'emploi

    8.1    Le congédiement

    8.2    Le licenciement collectif

    8.3    La retraite

    8.4    Les départs volontaires

    8.5    L'assurance-emploi (ci-devant l'assurance-chômage)

  9. Quelques cas particuliers

    9.1    Le travail à l'étranger
    9.2    L'Accord sur le commerce intérieur (ACI)
    9.3    Le droit international (public et privé)
    9.4    Le fonctionnaire international
    9.5    L'étranger de passage

  10. Quelques périodiques pertinents

  11. Se tenir à jour en DT

    Page modifiée le : 24-07-2008
 

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